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Délibérations

Délibérations

104 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "03/10/2011" du filtre Date de séance

Aide à la sortie d'exploitation - Prime départementale aux concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision denvoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KLEINGOEFT avec extension sur WESTHOUSE-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prolongation des projets INTERREG IV A ''RheNaTour - Découverte douce et raisonnée d'une zone Ramsar'' et ''Tourisme dans la région métropolitaine du Rhin Supérieur''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets ''Solidarité Internationale 2011''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Ecole Pôle'' de HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de l'aide aux musées locaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Quatrième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine - Quatrième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la création d'un hôtel d'entreprises sur la plate-forme départementale d'activités du Martelberg à SAVERNE-MONSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création dun poste de déchargement fluvial au droit de lusine SOPREMA au port de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances remboursables à Alsabail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative au financement de la seconde tranche de la plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions à la ville de MOLSHEIM et à la communauté de communes des Coteaux de la Mossig

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création et reprise d'entreprises artisanales, acquisition ou renouvellement de véhicules de tournée pour les artisans - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale du Massif des Vosges 2007-2013 - Mise en oeuvre dune stratégie touristique pour le Massif des Vosges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration et de l'hébergement de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec l'Office national des forêts (ONF) - Aménagement en forêts domaniales et indivises du Bas-Rhin - Programme de travaux 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention 2011-2012 relative à la mise en uvre du programme d'éducation à la santé ''Comportements alimentaires des adolescents : le pari de la santé'' dans le cadre de la lutte contre les maladies cardio-vasculaires et les cancers en Alsace-Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Subvention complémentaire pour l'Association ''Colibri-Bruche''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention des déchets - Convention d'application (première année)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension des ISDND de WINTZENBACH et de CHATENOIS - Avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme ''Volontaires pour le climat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de l'acquisition de parcelles de terrain en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme ''LIFE Lauter'' 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention Interreg IV ''Restauration des milieux humides rhénans et préservation de la biodiversité dans les environs de la Lauter - Cistudes sans frontières''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport interurbain du bassin de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière avec les communes de MACKWILLER et RIMSDORF concernant la desserte du site périscolaire de DIEMERINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'exécution relative à l'opération ''Accessibilité multimodale de STRASBOURG depuis l'Ouest''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclaration de projet pour la suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT (RD 63)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert des anciennes routes nationales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien départemental à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat avec ''Habitat de l'Ill''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec l'agence immobilière à vocation sociale ''Habitat et humanisme gestion Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à SCHOENENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG - Acquisition du local de la Poste

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension du Vaisseau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention régionale de prévention du décrochage scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 69, 100 et 139 dans la traversée de MINVERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités de réalisation du service hivernal de l'A 340 et de la RD 4 - Convention avec la DIR-Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets de proximité - Itinéraires cyclables structurants - Financement de la couche de roulement du Canal du Rhône au Rhin et de l'aménagement de l'entrée de LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de la maison de l'enfance à DRULINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance - Attribution de subventions à la ville de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine du cancer

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte daccueil des publics en insertion dans les lieux culturels du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 des structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des bénéficiaires du RSA - Financement 2011 des structures d'insertion par l'activité économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière du Département au forum emploi ''Job Zone''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aide aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres, aux championnats d'Alsace, à l'Association de la Maison départementale des sports et dans le cadre d'appels à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à la pratique du ski scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage - Télévisions et radios

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Association ''Alsace Alzheimer 67'' pour la mise à disposition d'un bureau à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à BESANÇON - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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