Délibérations

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92 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "13/12/2018" du filtre Date de séance

Proposition de tarifs des régies

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 13/12/2018
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2019 - Synthèse

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 13/12/2018
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2019, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante ainsi que des termes d'une convention globale de moyens à conclure entre le Département et l’ADT

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 13/12/2018
  • Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin