FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2014 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION D'UNE CONVENTION D'ENTENTE INTERDÉPARTEMENTALE PERMETTANT LA GESTION DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES CONCERNANT LES MAISONS POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L'ASSOCIATION DE LA MAISON DE LA NATURE DU VIEUX CANAL À HIRTZFELDEN DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS DEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET LA PRECARITE ENERGETIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de FESSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de 2014 du service d'accueil de jour de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en réseau des sites touristiques et des musées d'Alsace. Projet Pass'Alsace. Convention de partenariat avec l'Agence de développement touristique (ADT) du Bas-Rhin au titre du Vaisseau et du Château du Haut-Koenigsbourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec l’entreprise Génie Climatique de l’Est dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du collège Jean Mentel à Sélestat.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat - Programme 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Groupe d'étude et de protection des mammifères d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de montée en débit internet Convention financière avec les communautés de communes, en substitution des communes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention relative à la prise en charge par la communauté de communes de la Plaine du Rhin des frais liés au transport des élèves domiciliés et scolarisés à Seltz et qui se rendent au site périscolaire de Seltz (LS 93)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain à Strasbourg-Meinau
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation des premiers avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2014 au titre de la délégation des aides à la pierre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec D'âme Verte et HS France pour la mise en oeuvre de 'l'opération solidaire précarité énergétique' dans le cadre du PIG Rénov'Habitat 67
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec la Fédération Française du Bâtiment dans le cadre de la promotion de la réhabilitation énergétique et de l'adaptation des logements à la perte d'autonomie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MELSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert d'une partie de la RD 621 (rue du Château) au domaine public routier de la commune d'ICHTRATZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 - Aménagements à FEGERSHEIM, LIPSHEIM et ICHTRATZHEIM Aménagement du carrefour avec la rue du Colonel Lilly Convention de remboursement des travaux de rétablissement d'un nouvel accès à l'entreprise TECHNITOIT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière de la RD 118 en traverse de DAHLENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière au titre de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de BISCHHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l’Association Régionale Spécialisée d’Action Sociale, d’Education et d’Animation (ARSEA) pour la prise en charge de mineurs isolés étrangers (MIE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 de la Mission Locale pour l’emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d’Aide aux Jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Insertion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et à l'Association de la Maison départementale des sports
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunt - Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d’objectifs et de moyens relative au Système d’Information Géographique du Rhin Supérieur pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Non reconduction de la Convention CEPAGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel. Versement de la part variable de la subvention 2014.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux victimes des inondations dans les Balkans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution départementale à la première phase du Lieu d'Europe à Strasbourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Coopération européenne - Attribution de subventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature de la Charte des collectivités territoriales d’Alsace pour la promotion de la langue régionale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions pour les bibliothèques publiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartitions de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien exceptionnel aux dépenses de premier équipement de la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation de la convention d'entente interdépartementale à conclure avec le Département du Haut-Rhin permettant la gestion de la Maison de l'Alsace à Paris (MAP)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Maison de l'Alsace à Paris
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien 2014 à l'ADIRA - Complément financier
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la Commission Permanente l'attribution en faveur de l'ADIRA d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 101 725 euros, en complément de celle attribuée en janvier 2014.
Pièces jointes
Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin : contrat d'objectifs 2014
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à la commission permanente du Conseil Général le contrat d'objectifs de l'Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin, qui détaille le plan d'action pour l'exercice 2014 et les moyens alloués.
Pièces jointes
Tourisme - Attribution de subventions
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la commission permanente du Conseil Général l'attribution de subventions à divers organismes à vocation touristique au titre de leurs programmes d'actions pour 2014.