ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHINLES PIONNIERS DE LA TRANSITION DU 30 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATION ANNUELLE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2019 : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE AFFECTATION DES DOTATIONS 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALESIXIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE LA NAVETTE TOURISTIQUE RELIANT L'EUROAIRPORT A LA GARE DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE CONCERNANT LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE REAMENAGEMENT DE PRETS - AVENANT 92105 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION COLMAR-LIBERTY Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HABITATS DE HAUTE-ALSACE REAMENAGEMENT DE PRETS - AVENANTS 92098 ET 92103 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI PARTENARIAT 2019CONVENTIONS CADRE, OPERATIONNELLE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRÈS NATIONAL DE L'ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2018 DU DELEGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACECONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE - AFCCRECOTISATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEGATS D'ORAGE ET D'INONDATION SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES AU TITRE DU FOND DE SOLIDARITE D'URGENCE EXCEPTIONNEL POUR DEGATS DE CRUES ANNEES 2018 ET ANTERIEURES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2019 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT CONSTITUE ENTRE COLMAR AGGLOMÉRATION ET LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA GOUVERNANCE DE L'OFFICE DE L'HABITAT ISSU DE LA FUSION HABITATS DE HAUTE-ALSACE ET POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN 2014-2020 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION - SUBVENTIONS 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR L'HABITATION D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES PROMOTION ET COMMUNICATION DES NAVETTES DES CRETES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DU TOURISMEAPPROBATION DU PACTE DE DESTINATION ALSACE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEPARTICIPATIONS DÉPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DES BARRAGES DOMANIAUX REHABILITATION DU BARRAGE DE LA LAUCH ET MAITRISE D'OUVRAGE DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A112 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESET TOUR DE FRANCE 2019CINQUIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POST-FESSENHEIMREALISATION D'UNE ETUDE DE MARKETING TERRITORIAL PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RHIN BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATE ADHESION ET SUBVENTION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORSOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET PRATIQUES COLLECTIVESAPPEL A PROJETS 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION ET ADAPTATION DU NOMBRE DES CONTRATS AIDÉS : AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION POUR 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE COLLEGES HEGENHEIM, SAINT EXUPERY MULHOUSE ET WINTZENHEIM DEMANDE SUBVENTIONS DSID/DSIL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 TROIS PAYS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT3F GRAND ESTREHABILITATION THERMIQUE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DANS LE HAUT-RHIN DU 24 AU 27 JUIN 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR LES HABITATIONS D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 -AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES -BUDAPEST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESQUATRIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATIONMODIFICATIONS DU PROGRAMME A 132 MILLÉSIME 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 TROIS PAYSPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU NUMERIQUE EDUCATIFAPPELS A PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - VALIDATION DE L'EVOLUTION DU COÛT DE L'OPERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ D'URGENCE POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A284) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 3ÈME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT CONVENTION RELATIVE AU NOUVEAU PROGRAMME OPÉRATIONNEL DE PRÉVENTION ET D'ACCOMPAGNEMENT EN COPROPRIETE (POPAC) 2019-2022 ET AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL 68 POUR 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2019 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 673 446 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'UN INTERVENANT SOCIAL EN ZONE GENDARMERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE CASERNE DE GENDARMERIE DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)CINQUIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL (SA D'HLM 3F GRAND EST) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
P.R.E.TPLATEFORME DE RECHERCHE DE STAGES DES COLLÉGIENS DE 3EME : PRÉSENTATION DU PROJET ET DE L'AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE LYCÉE MERMOZ ET LE RECTORAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2019 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dépôt de marques relatives au Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en vente de différents véhicules et matériels du Service du Parc des Véhicules et Bacs Rhénans Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en vente de différents matériels du Parc Départemental d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de mise à jour de la convention du 18 mai 2018 portant mise à disposition de personnel du Département auprès du groupement d'intérêt public " Maison Départementale des Personnes Handicapées" et de mise à disposition de sept fonctionnaires du Département avec effet du 1er juillet 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du Groupement européen de coopération territoriale Eurodistrict PAMINA et approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation de deux conseillers départementaux aux Assises de l’Enfance / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'évolution du règlement départemental d’aide sociale (RDAS) sur l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation des termes d'un projet d'accord cadre régional pour l'insertion des travailleurs handicapés en Grand Est Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un projet de convention de partenariat entre le Département et l’association Emmaüs HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention à conclure entre la Fédération Française du Bâtiment du Bas-Rhin, Direccte, Pôle Emploi, La Direction Académique des Services de L’Education Nationale , la Région et le Département du Bas-Rhin pour répondre aux besoins de main d'oeuvre des entreprises du bâtiment dans le cadre de l’opération 15 000 bâtisseurs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention à l'association AVA Habitat et Nomadisme au profit des projets d'amélioration de l'habitat de deux familles très défavorisées résidant à ECKWERSHEIM et MUHLBACH-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les visites au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solution de restauration pour les élèves demi-pensionnaires des collèges Solignac, Lezay Marnezia et Stockfeld de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'Etoile Noire et au Team Strasbourg et approbation des termes des projets de convention à conclure avec ces derniers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Maison des Associations de STRASBOURG pour l'organisation de la "Rentrée des Associations 2019" Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie locale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des termes d'un projet d'avenant portant sur le financement 2019 de l'Association pour la promotion de l'Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne, pour les activités du Bureau Europe Grand Est (ex Bureau Alsace Europe) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation de valorisation des festivals d'envergure Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention dans le domaine de la création et de la diffusion culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des termes d'une convention de partenariat et de financement à conclure entre les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et l'Agence culturelle Grand Est et d'attribution d'une subvention pour l'année 2019. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aide à la licence sportive et à la valorisation du bénévolat, aux centres équestres pour la pratique de l'équithérapie et à l'acquisition de matériel sportif pour l'enseignement de l'EPS. Proposition d'aide aux clubs sportifs proposant un projet d'intérêt territorial et d'attribution de bourses aux espoirs sportifs. Proposition d'approbation des termes d'un projet de convention de partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif du Bas-Rhin (CDOS). Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'urgence et d'approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d’attractivité - proposition de développement d'une stratégie d'accueil destinée aux enfants et familles de la Communauté de communes du Ried de MARCKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Proposition de soutien à la mise en place d’une stratégie enfance par la Communauté de Communes SAUER-PECHELBRONN et approbation d'un projet de convention partenariale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain : proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Innovation Territoriale aux Communautés de Communes de MOSSIG - VIGNOBLE et du PAYS DE SAVERNE pour la réalisation d'une étude visant à développer le réseau d'itinéraires cyclables et l'usage du vélo Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de HEILIGENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes du PAYS DE BARR Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes du PAYS DE HANAU Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes du PAYS DE LA PETITE-PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes de LA VALLEE DE VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Règlement local de publicité de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière de la RD 28 à GOERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière de la RD 608 à MARCKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière de la RD 208 à OHNENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain liée au projet d'aménagement de la RD 52 entre NIEDERROEDERN et SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d’approbation d'un projet de convention de financement de la TVA entre le Département et la Commune de ALTECKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d’aménagement sur la RD183 (rue Principale) en traverse de PETERSBACH - Proposition d’avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour prendre en compte le dépassement du coût des travaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de la Communauté de Communes de la BASSE-ZORN comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement d’une route départementale en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation du Département comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement d’une route départementale en agglomération - Communauté de Communes de MOLSHEIM-MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département, les Communes de GRIES, WEITBRUCH, KURTZENHOUSE, BIETLENHEIM, GEUDERTHEIM, WEYERSHEIM et la Communauté de Communes de la Basse-Zorn Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Requalification de l'A35 et de l'axe RN4/A351 Projet de convention pour les études techniques pré-opérationnelles de requalification de l'A35 dans l'agglomération strasbourgeoise (CPER 2015-2020). Projet de Contrat de Projet Partenarial d'Aménagement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agréments pour deux opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA), au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à ROSHEIM et à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2019 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin