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Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adjudication des chasses communales

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de la Régie des transports du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation de la taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organisme divers (PAIR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prolongation de la période de mise à disposition de la dotation des conseillers généraux en outils de télécommunication et en équipements informatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de destination Massif des Vosges - Programme d'actions 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Pau - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition d'un deuxième poste d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de WALTENHEIM SUR ZORN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d’un bail emphytéotique entre le Département du Bas-Rhin et Gaz de Strasbourg sur la commune de GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente des appartements de l'Amicale Vente d'un appartement à MENTON (06)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de la maison éclusière n° 3 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Versement des cotisations annuelles à l'association AGIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

TSPO - Convention pour une mission d'assistance technique portant sur le fonctionnement de la régulation du trafic par feux tricolores sur la RD 1004 de Wasselonne à Ittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d'une transaction entre le Département du Bas-Rhin et l'entreprise INGEROP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation pour l'organisation d'un transport à Brumath Convention avec la communauté de communes du Kochersberg et de l'Ackerland relative à la desserte d'un site périscolaire Convention avec la communauté de communes Sauer-Pechelbronn relative à la desserte d'un site périscolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Champ du Feu : Projet de sécurisation du champ de luge

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert d’une portion de voirie du domaine public départemental vers le domaine public de la commune de WASSELONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle privée sise à BERNOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d’ouvrage unique pour l’aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux études de faisabilité pour l’opération pré-labélisée QUARTIER PLUS 67 de Schweighouse-sur-Moder.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à ERSTEIN et KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement du Centre Communal d'Action Sociale de Sélestat "CCAS" sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT pour la période 2014/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département à Neuwiller-lès-Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du cofinancement de l'assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité et de l'animation du réseau de démonstrateurs de la démarche ''Innovation pour l'autonomie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie et/ou au handicap sur le territoire départemental hors CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des conventions d'attribution de subvention pour la création de résidences sénior sur le territoire de la Communauté urbaine de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs entre le Département et la SIBAR pour la période 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au symposium international Energivie Summit du 3 au 5 novembre 2014 à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la création d'un hôtel d'entreprises et de deux commerces de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconversion de friches économiques (subventions)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat (créations et reprises d'entreprises artisanales - SIAGI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisation CNR Santé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de partenariat Pass'Alsace (mise en réseau des grands sites touristiques et musées d'Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie-restauration et du camping-caravaning

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Primes départementales pour les concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Demande de subvention du SM4 pour la réalisation d'un kit de sensibilisation au gaspillage alimentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat pluriannuel d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2014 d'électrification rurale au titre du FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat 2014 - Conservatoire des Sites Alsaciens

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la mise en œuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg - Indemnités compensatrices de pertes de revenus forestiers suite au classement en réserve naturelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention relative à la participation financière du Département au marché de maîtrise d'oeuvre conclu par le SIVU des carrières d'Ottrott et de St-Nabor

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège de BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège Rouget de Lisle à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition et occupation de locaux au sein du Lycée Couffignal à Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides départementales à la commune de Lampertheim pour la réhabilitation du groupe scolaire intégrant un périscolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration de la charpente et de la couverture de la Tour du Moulin au Château du Haut-Koenigsbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la muséographie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipes de haut niveau, aide au championnat de France : forfaits, résultats et déplacements, aide aux centres de formation et à la formation du joueur.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif et conventionnement avec le Sélestat Alsace Handball et le Rugby Club de Strasbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au poste d'animateur socio-éducatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise en charge financière des examens biologiques du suivi de grossesse des femmes en situation de vulnérabilité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions avec les Résidences pour Jeunes Travailleurs pour l’accompagnement de jeunes sous Contrat Jeune Majeur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre hospitalier d'ERSTEIN et association Amreso-Bethel à OBERHAUSBERGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention à l'association RESO 3, gestionnaire d'un Centre local d'information et de coordination (CLIC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Quotes-parts 2014 de subventions du Conseil Général affectées au financement d’opérations cofinancées par le FSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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