Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection sociale complémentaire - Modifications concernant les précomptes des cotisations MTRA, MGET et MGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'autorisations d'absence et de remboursement des rémunérations maintenues concernant le président et le trésorier de la MTRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) et Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de BOURGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de MIETESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant transactionnel au contrat de délégation de service public relative à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental des aires de covoiturage - Compétitivité et croissance de l'Aéroport international de Strasbourg / Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur de la route intelligente (SDRI) 2013-2027

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la généralisation de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat pour l'année 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération transfrontalière - Hébergement touristique - Développement des filières

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2013 du Parc départemental d'Erstein et du Laboratoire départemental d'analyses - Conventions avec l'ADEME, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse et la FREDON

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan climat énergie territorial (PCET) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enseignement secondaire et développement de la culture scientifique

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des statuts du Syndicat mixte du Musée ''Lalique'' - Convention avec la communauté de communes du Canton de Villé en matière de lecture publique

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnes âgées - 44 Projet de Maison de l'autonomie

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations nouvelles

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte social local - Démarche générale et expérimentation

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales et le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'accès à l'emploi titulaire

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution des commissions - Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM 1) pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Avenant au protocole d'études partenariales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'autocars réformés du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service public de transport collectif à titre gratuit pour la ville de SCHIRMECK - Conventions avec les communes de GRANDFONTAINE et de RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre ROPPENHEIM et la gare SNCF de BEINHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à GRESSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesures compensatoires liées à la suppression du PN 6 à REICHSTETT - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour la gestion du dispositif ''solidarité énergie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Neuhof

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Meinau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'opérations de location-accession

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 - RE2A ''Equipement du Centre de biologie intégrative'' (CBI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre des affaires européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges - Contribution financière à l'organisation du séminaire ''Les rencontres du Massif des Vosges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention ''EURES T'' Rhin Supérieur 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2013 avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans Frontières'' pour son projet d'échanges 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité internationale - Premier appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation du premier ''slow up'' Alsace - Evénement phare de la démarche ''Alsace à Vélo'' et des soixante ans de la Route des Vins d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

AJA - Subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution départementale au ''Rallye de France Alsace'' 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre d'agriculture du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs et convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Benfeld/Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Hattgau-Soultzerland

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Marmoutier-Sommerau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de la Zorn

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Vallée de la Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'installation d'un dispositif d'aération forcée à l'usine de compostage du SMICTOM d'Alsace Centrale - Avenant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition foncière à ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

APIAS - Attribution de subvention et cotisation 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de l'Ecole Européenne de STRASBOURG - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage désignée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension et de restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG - Protocole transactionnel avec un riverain du collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine mémoriel - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention au titre du dispositif d'aide à la recherche historique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif et aux conventions d'objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CLIC ''RESO 3''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2013 et avance 2014 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page