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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant rejet de la demande de création de 12 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes, adossées à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Le Parc des Salines" à MULHOUSE, présentée par la Sté DOLCEA

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la demande d'extension de 12 à 24 places de l'accueil de jour "Le Pfarrhüs" par création de 12 places d'accueil de jour à RIXHEIM pour personnes âgées, présentée par l'association pour le développement de l'accueil de jour "Le Pfarrhüs"

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la demande de création de 12 places d'accuei de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, adossées à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du pôle de gérontol

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 107 à 119 places du service des accueils de jour de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD) par création d'un accueil de jour de 12 places pour personnes âgées à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'Association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire de l'exercice 2013 concernant l'Association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2013 du service d'aide de'accompagnement à domicile auprès des familles de l'Association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte-garderie L'Envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM (68190)

Assemblée : Non défini
Date : 20/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2013-00051-DA du 31.01.2013 portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Confettis", sis au 1 rue Charles Péguy à BARTENHEIM (68870)

Assemblée : Non défini
Date : 18/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 - 2019 : ADOPTION DES REGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES AUX PROJETS RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE " EHPAD "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F812 AVENANT A LA CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE INTERREG IV

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORET COMMUNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F812 PROJET DE COLPORTAGE DES SCIENCES TRANSFRONTALIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESTRUCTURATION DU CENTRE ROUTIER DE VIEUX FERRETTE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET AU FINANCEMENT DU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT À LA VIE SOCIALE (SAVS) " SINCLAIR "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR TROIS COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE PRES THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENEIGEMENT DE L'ACCES PRIVE DE L'HOTEL DU GRAND BALLON CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT PVE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LES EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HERRLISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE HAUTE ALSACE (ADT), DU DEPARTEMENT DES VOSGES, AINSI QUE DU SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION REGIONALE 14

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PROGRAMME TRINATIONAL TRION ET ADOPTION DE LA STRATÉGIE TRANSFRONTALIÈRE SUR LE CLIMAT ET L'ÉNERGIE POUR LA RÉGION MÉTROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPÉRIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE SEIJO A KIENTZHEIM REQUALIFICATION DU REZ DE CHAUSSEE DU BATIMENT HISTORIQUE DE L'ANCIEN LYCEE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE- PROCEDURE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION EVALUATION, BILAN ET COMITE DE SUIVI DANS LE CADRE DE PARTENARIATS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2010-2013 ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 4ÈME PROGRAMMATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT DÉCISION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI ET AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REALISATION DE PANNEAUX D'AFFICHAGE AU DROIT DES PROJETS HOTELIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNE DE MICHELBACH-LE-HAUT AVENANT AU CONTRAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE DE FAISABILITE D'UNE DEMARCHE ZERO PHYTO CONVENTION D'AIDE AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2013 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE 2010 2013 ORGANISATION DE LA BOURSE AUX MINERAUX A SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RELIQUAT 2011 - 2012 DU FONDS COMMUN DE COOPERATION DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST REAMENAGEMENT DE PRETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C762 AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2 AU CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N° 3 DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COFINANCEMENT DU POSTE DE CHARGÉ DE MISSION CIGAL. C714

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE POUR FRAIS D'ÉTUDES AUX DOCUMENTS D'URBANISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 CINQUIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS ELIGIBLES AUX CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PREMIERE GENERATION AMENAGEMENT OU CREATION DE NOUVELLES DECHETTERIES ET REHABILITATION DE LA DECHARGE DU BAGGERLOCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 TRAIN THUR DOLLER ALSACE - TRAVAUX 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2012 ET DEMANDE POUR LA PERIODE 2013/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST - RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLÈGES PUBLICS: FORMATION "PLAISIR A LA CANTINE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 A LA CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE, A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèches "Le Berc'Eau", sis rue de la Gare à WALBACH (68230).

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODALITES SPECIFIQUES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS A CERTAINES STRUCTURES ET AUGMENTATION DU SEUIL POUR LE VERSEMENT DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N 2 EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM EXERCICE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT : SUBVENTION SUR FONDS PROPRES - INVESTISSEMENT - PARC PRIVE

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUITE AU CONTROLE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE AGENDA 21 ET PROJETS TERRITORIAUX DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRESIDENT DU CONSEIL GÉNERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS MOBILIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORDS AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES ET AU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON POUR LA RÉALISATION D'EMPRUNTS

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE 2 2013 PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DES ENVELOPPES " PROJETS STRUCTURANTS " ET " PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL "

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un logement foyer pour personnes âgées d'une capacité maximale de 24 places à HUNINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au droit de l'intersection des RD 18 bis et RD 18 bis II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein de la Direction des Ressources Humaines e de la Communication Interne (D.R.H.C.I.)

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La crèche intercommunale et inter-entreprises" sis rue du Loup à HESINGUE (68220).

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉPLACEMENT A FRANCFORT, EN BUS, DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DU PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS NON DANGEREUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DE DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ATTRIBUÉES POUR FRAIS D'ÉTUDES AUX DOCUMENTS D'URBANISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE ARRÊTÉ DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU PAYS THUR DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET SOUTIEN FINANCIER AUX TITULAIRES DU BAFA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILES TRANSPORTS COLLECTIFS REGION ALSACE COMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERG ET DE RIBEAUVILLE COMMUNE D'EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 DEVIATION DE WINTZENHEIM MARCHE N° 426/08 - CHAUSSEES ET ASSAINISSEMENT DE SURFACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 12 AU 16 DECEMBRE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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