Tarifs 2012 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Commission consultative des services publics départementaux - Rapport d'activité 2011 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2011 Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2012 - Décision modificative n° 2 (DM 2) Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation des extensions A1 et A2 - Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention conclue avec le Département des Vosges pour la prise en charge du transport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation de WOLFISHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM - Convention de travaux pour la protection de pipelines d'hydrocarbures liquides Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Mesures compensatoires relatives à la forêt de HAGUENAU - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Groupement d'entreprises ''COLAS Est / SCREG Est'' - Protocole transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin