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Délibérations

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28001 résultats

Organisation du transport à la demande

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller-Soultz-sous-Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg (ex GCO) Information sur l'avancement du projet Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de plusieurs parcelles communales à FEGERSHEIM au profit du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO Convention d’occupation du pylône du site de Breuschwickersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain rue du Canal à VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de ZAC de la zone commerciale Nord (ZCN) - avis du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 242 en traverse des communes d'OBERBRONN et de ZINSWILLER - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 6 dans la traverse de BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dénivellation du passage à niveau n°20 (PN20) à Molsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - convention de partenariat entre ÉS Énergies Strasbourg, le Département et l'association AVA habitat et Humanisme pour le soutien à une opération de logements adaptés pour des ménages défavorisés à Kaltenhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Poursuite d'une action de lutte contre la précarité énergétique à Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux d'Obernai-Habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux PLUS-PLAI hors Eurométropole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Création de logements locatifs sociaux communaux à Urbeis

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Protocole d’accord avec Total dans le cadre de la mise en oeuvre du programme "Habiter Mieux"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Avenant n°2 pour l'année 2015 à la convention de gestion des aides de l'ANAH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Avenant à la convention de partenariat sur l'accompagnement du centre-bourg de Sarre-Union

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de groupement de commandes en maîtrise d’ouvrage partagée pour la modernisation du cadastre d’Alsace et de Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Départemental sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MARCKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement 2015 au Centre d'Information sur les Institutions Européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au projet INTERREG VA 2015-2018 "Neurocampus trinational" de l'association Neurex

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2015-2016 aux projets européens ASSMA et AGIM portés par l'Ircod, à Madagascar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONFONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTIONS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS ET DES TIERS - 3ÈME PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE REGIONAL DU TOURISME D'ALSACE ETUDE ORANGE FLUX VISION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE DE LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 5 À LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 8 000 EUROS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION SILONE (SOLIDARITE - INTEGRATION - LOGEMENT - NOUVELLE ETAPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DE DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE POUR FRAIS D'ÉTUDES AUX DOCUMENTS D'URBANISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A112 ET A171 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2015 ET DÉLÉGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE ROUFFACH AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES DE GUNDOLSHEIM ET PFAFFENHEIM DELIBERATION POUR DECIDER D'ORDONNER L'OPERATION ET DEMANDER AU PREFET DE FIXER LA LISTE DES PRESCRIPTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI DANS LE CADRE DE PARTENARIATS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 16"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM DOMIAL ESH CONSTRUCTION DE 47 LOGEMENTS A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 3 AU 7 DECEMBRE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LOUIS -QUARTIER DE LA GARE PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'INRA J718

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2015 CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PREFINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE " CENTRE DE COMPETENCES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL " DU 1ER JUILLET 2015 JUSQU'A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG V

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SEM MAP) AUTORISATION D'EXERCICE DE LA FONCTION DE PRESIDENT ET DESIGNATION D'UN NOUVEAU PORTEUR DE PARTS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA QUALITE DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS EXPLOITEES PAR LA SOCIETE SITA A RETZWILLER-WOLFERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 POUR L'HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ASSOCIATION ENERGIES DE CITOYENS DE MULHOUSE POUR LE PROJET URBAN ENERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FINANCEMENT DES CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS DANS L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DE WITTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION COMPTABLE DES COMPTES D'AVANCES ET D'IMMOBILISATIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740)

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public "Résidence Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH , de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 3 à 10 places d'hébergement temporaire sur le site d'Ensisheim de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) rattaché à l'établissement public de santé dénommé "Hôpital intercommunal Ensishei

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarités femmes" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "APPUIS" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la dotation globale de financement 2015 allouée au Centre d'Action médico-sociale précoce "Les Acacias" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 06/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section 2", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires Le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine", sis 4 cité Charles Kroepflé à SAINT LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences économiques

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences touristiques

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Conseil Départemental du Bas-Rhin au Plan de Compétitivité et d’Adaptation des Exploitations Agricoles

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2016 - Tarification de la restauration scolaire pour 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mutualisation des actions et des moyens

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d'administration

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'Economie Mixte Locales (SEML) - Rapport d'activités 2014

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Château du Haut-Koenigsbourg - Rétribution du personnel participant à l'organisation de manifestations au profit de tiers

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SERS - augmentation du capital social

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d’autorisations de programme (AP) et d’autorisations d’engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2015 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réglement intérieur et moyens mis à disposition des conseillers départementaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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