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Délibérations

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28155 résultats

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS DE L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE (AQS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA RÉGION MULHOUSIENNE 2010-2013 : IMPLANTATION D’UN OFFICE DE TOURISME AVENUE DE COLMAR À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM ACQUISITION D’ENGINS DE MANUTENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE DANNEMARIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS DU CONSEIL GENERAL SUR L’AVENANT A LA CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF VOSGIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE D'UNE PLATE FORME DE DONNEES GEOGRAPHIQUES TRANSFRONTALIERES DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE 2010 À 2013 SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS À VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT DE COLMAR/NEUF-BRISACH ACQUISITION D’UN CHARIOT ELEVATEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L’AVANCE ANNUELLE A L’ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES (OCM) DANS LE PAYS DE THANN 1ÈRE TRANCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SECONDE PHASE DE LA BRANCHE EST DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE RHIN-RHONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR ET DOLLER 2010-2013 : AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DE CAMPING-CARS PAR LA VILLE DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE A GUEBWILLER 3ÈME TRANCHE DE RESTAURATION DES MENUISERIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ET AUTORISATION DE PAIEMENT DU SOLDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 12 bis, hors agglomération, de la commune de HAGENTHAL-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz", sis au 27 rue du Chanoine Henry Cetty à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du foyer "René Cayet" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de la capacité d'accueil de l'internat de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS géré par la Croix Rouge Française.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création de l'établissement éducatif et pédagogique "Centre de la Ferme" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets Primitifs 2012 du Vaisseau (général et annexe)

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclinaison de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Rapports d'activités 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan 2011 - Programme d'actions 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012 - A 355 / Grand Contournement Ouest (GCO) de Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des bâtiments - 53 Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental de l'enfance et de la famille

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012 - Appel à projets en faveur des publics prioritaires du Conseil Général, valorisation des sports de nature dans les conventions d'objectifs, donation d'une collection - Projet du ''Tournant du Rhin'' à PLOBSHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour la période 2011-2013 de la convention-cadre et de la convention particulière relatives à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Expérimentation d'un contrat aidé de sept heures par semaine comme nouvel outil d'insertion à destination des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution à une stratégie de développement touristique Alsace 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental daccueil des gens du voyage du Bas-Rhin 2011-2017

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réactualisation de la Charte départementale de prévention des expulsions locatives

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2012 du Château du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental de développement des enseignements artistiques - Orientations 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat 2012-2014 avec le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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