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Délibérations

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28001 résultats

Convention relative au financement exceptionnel du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin par le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission de maîtrise d'uvre pour lisolation, le ravalement de façade et le remplacement des menuiseries extérieures au collège ''Les sept arpents'' à SOUFFELWEYERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique - Programme 2011 (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les connexions Internet haut débit des établissements scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement 2011 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux communes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compétitions 2011 ''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réutilisation d'informations publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) et aux centres de formation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et à l'Association de la Maison départementale des sports

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) - Dispositif ''Ponts couverts''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention annuelle ''Avant Garde du Rhin''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2011-2013 des métiers du sanitaire et du social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan des ventes de l'année 2010 d'équipements informatiques réformés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom' de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association de Soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

décision fixant le programme d'actions ANAH pour 2011.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petites Bouilles", sis au 26 rue du Général De Gaulle à HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil périscolaire Glück", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de rapprochement de l'association familiale à domicile (AFAD) et de l'association d'aide et d'intervention à domicile (AID), sises à MULHOUSE, au sein d'une association nouvellement créée "A DOM'AIDE 68".

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" de HOCHSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 20 mesures dont 4 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA) à MU

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 16 places pour mineurs garçons et filles, âgés de 3 à 18 ans, géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la clinique de gérontologie St-Damien (section soins de longue durée) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 25 mesures dont 5 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la clinique de gérontologie St-Damien de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE SCIENCE DES MATERIAUX DE MULHOUSE CANDIDATURE AU LABEL "INSTITUT CARNOT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OLYMPIADES DU LATIN-GREC ANNEE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TROPHEES DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ET AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE RÉAMÉNAGEMENTS PAR COMPACTAGE ET REPROFILAGE DE PRÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LE CADRE COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 41 LOGEMENTS À WINTZENHEIM, KAYSERSBERG ET COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR "DES PONTS SNCF" ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 - PHASE 2 RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 11 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À BEBLENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE------ECLAIRAGE PUBLIC, RÉSEAUX DE COMMUNICATION, FEUX TRICOLORES ET SIGNALISATION DIRECTIONNELLE------CONVENTION FINANCIÈRE ET DE MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AXES DE TRAVAIL 2011 DES SIX STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER ET L’ASSOCIATION « LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPÉRATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BARREAU ROUTIER OUEST D'ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE, AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. SOMCO POUR 20 LOGEMENTS À RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION HELISECOURS 68 - ALLOCATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2011 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE : PARTICIPATION A UNE ETUDE DE DEPLACEMENTS SUR LE BASSIN DE RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 64 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM ET SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - MILLESIME 2011 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT - RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ELECTRIFICATION 2011 (C221) OPERATIONS "AU COUP PAR COUP" - 1ÈRE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 – DÉVIATION DE WINTZENHEIM CESSION D'UN BIEN MEUBLE DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C114 / C614 PROGRAMME 2011 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION PROJET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE SUR LA REGENERATION DU MYOCARDE HUMAIN LESE APRES INFARCTUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA 3ÈME VISITE DÉCENNALE DE LA TRANCHE 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX COMMUNES COMMUNES DE CERNAY, ILLZACH ET WOLFERSDORF PROROGATION DE DELAI DE VALIDITE ET LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN MERMOZ - WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 14 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À SEPPOIS-LE-BAS ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 20 III / RD 430 – ILLZACH ------ FEUX TRICOLORES ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU : RÉALISATION D'UN CIRCUIT PEDESTRE DES TROIS CHATEAUX (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JURA ALSACIEN)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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