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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE ET PRIVÉS, SOUS CONTRAT DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROGRAMME D'ETUDES INTÉGRÉES ET ACCOMPAGNEMENT AUX ECONOMIES D'ENERGIE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Pierre VOGT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE VICTOR SCHOELCHER A ENSISHEIM REAMENAGEMENT DE LA RUE DU TIR CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU MEMORIAL DE LA SHOAH POUR L'ANNEE 2022 AU TITRE DE LA LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : Mme Martine DIETRICH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ALSACE (FDMJC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA TROISIEME ANNÉE DU DISPOSITIF FILIÈRES MÉTIERS DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES METTANT EN OEUVRE DES PROJETS AU BENEFICE DES COLLEGIENS ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU CENTRE SOCIO-CULTUREL DU FOSSÉ DES TREIZE À STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2023 ET LES PRESTATIONS ACCESSOIRES POUR 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION DES STATUTSDU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LE FINANCEMENT DE 4 POSTES AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION A LA JEUNESSE ET A L'EDUCATION POPULAIRE (FONJEP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH " COLLÈGE VIA ROMANA "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES EPLE ET DES PARTENAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE MUTUALISATION AU TITRE DU FONDS DE LA CITÉ EDUCATIVE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
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CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES COLLÈGES ET LES COLLECTIVITÉS PARTENAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES STATISTIQUES ENTRE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LE CADRE DU PILOTAGE DU SYSTÈME ÉDUCATIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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CONVENTION DE PARTITION DES CHARGES ET DES MOYENS ENTRE LA REGION GRAND-EST ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE CONCERNANT LA GESTION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE PAR LE COLLEGE BEATUS ET LE LYCEE KOEBERLE A SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Nicolas MATT
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SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS EN FAVEUR DE PROJETS AUTOUR DE LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'OBJECTIFS 2022-2024 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A UNIS-CITÉ ALSACE AU TITRE DE L'ENGAGEMENT DES JEUNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION 2023 POUR LES COLLEGES BAS RHINOIS ET L'ENSEMBLE DES AGENTS TECHNIQUES DES COLLEGES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS METTANT EN OEUVRE DES PROJETS MÉMORIELS À DESTINATION DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLEGE DE BARR "COLLÈGE EDOUARD SCHURE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CARTE SCOLAIRE - MODIFICATION DE SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLÈGES D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN ET DES COLLÈGES DE L'HYPERCENTRE DE STRASBOURG.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES DU BAS-RHIN POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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ENGAGEMENTS EN FAVEUR DES COLLÉGIENS D'ALSACE ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/03/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2022 JEUNESSE, SPORT, RÉUSSITE ÉDUCATIVE ET BLINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/03/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION ET MODIFICATION DE CONCESSION DE LOGEMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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CONVENTION DE GESTION CONCERNANT L'ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DU COLLEGE JEAN-GEORGES REBER ET DU LYCEE LOUISE WEISS A SAINTE-MARIE-AUX-MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : M. Pierre BIHL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PRÉVENTION DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : M. Marc MUNCK
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EXPÉRIMENTATION NUMÉRIQUE AUX COLLEGES DE BARR ET DE BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
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ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'HÉBERGEMENT DES ÉLÈVES DU COLLÈGE MARTIN SCHONGAUER D'OSTWALD AU RESTAURANT SCOLAIRE DU COLLÈGE GALILÉE DE LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX ÉCOLES PUBLIQUES DU HAUT-RHIN ORGANISATEURS DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES DU HAUT-RHIN ORGANISATEURS DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION ENVIE DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE COLLECTE DE TÉLÉPHONES PORTABLES USAGÉS AUPRÈS DES COLLÉGIENS ET DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : Mme Anne REYMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE ALBERT SCHWEITZER DE KAYSERSBERG OPERATION DE MISE EN CONFORMITE DE LA DEMI-PENSION APPROBATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL LARBRE INGENIERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS POUR 2022, D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES COLLÈGES DU BAS-RHIN AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION, DES MONTANTS 2021 DES PRESTATIONS ACCESSOIRES À APPLIQUER POUR LES PERSONNELS LOGÉS PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/10/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/10/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX COLLÈGES PRIVÉS DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/10/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 27/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE GESTION DU RESTAURANT SCOLAIRE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE COLLÈGE TOMI UNGERER DE DETTWILLER ET CONVENTION QUADRIPARTITE D'HÉBERGEMENT DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PRIMAIRE DE DETTWILLER.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A RESEAU CANOPE POUR L'ELABORATION D'UN OUTIL PEDAGOGIQUE SUR LA LAICITE A DESTINATION DES COLLEGIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE KENNEDY DE MULHOUSE OPERATION D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION GLOBALE DU SITE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTREPRISE BOIS & TECHNIQUES SAS MARCHÉ N°2020/027 - LOT 05 CHARPENTE BOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN ET AU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU HAUT-RHIN POUR UNE SENSIBILISATION AUX GESTES QUI SAUVENT A DESTINATION DES COLLEGIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE HABSHEIM ET ENVIRONS RELATIF A L'ACQUISITION DE TABLETTES NUMERIQUES POUR LE COLLEGE CAPITAINE DREYFUS A RIXHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX COLLÈGES DU BAS-RHIN POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA RESTAURATION DES COLLÉGIENS AVEC LES COMMUNES DE PFASTATT ET RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE FRANÇOIS TRUFFAUT DE STRASBOURG A LA DEMI-PENSION DU COLLEGE SOPHIE GERMAIN DE STRASBOURG PENDANT LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DEPARTEMENTAUX - FONDS DE DEVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITE - BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES BAS-RHINOIS AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Pierre VOGT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PRIVÉS ALSACIENS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT POUR 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX COLLÈGES DU BAS-RHIN POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIF AU DÉPLOIEMENT DU NUMERIQUE EDUCATIF DANS LES CITES SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION POUR L'ACCUEIL DES ETUDIANTS DE L'IUT DE HAGUENAU AU RESTAURANT SCOLAIRE DU COLLEGE KLEBER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA REUSSITE EDUCATIVE À L'ASSOCIATION ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE ET A LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT-FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2021 AUX COLLÈGES NORD ALSACE POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CARTE SCOLAIRE DES COLLÈGES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RENOMMER LE COLLÈGE FUSTEL DE COULANGES DE STRASBOURG COLLÈGE CAROLINE AIGLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES COLLÈGES, DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU NORD ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE DEUX GROUPEMENTS DE COMMANDES DEDIES AUX EQUIPEMENTS NUMERIQUES ET AUX PRESTATIONS AMOA TICE POUR LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE DES TROIS PAYS A HEGENHEIM EXTENSION ET RESTRUCTURATION PARTIELLE APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NOUVEAU COLLEGE A KEMBS APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE F. VILLON À MULHOUSE DECONSTRUCTION/RECONSTRUCTION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020 - 3EME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE DIVERSES SUBVENTIONS EN LIEN AVEC LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU COLLEGE PRIVE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PUBLICS : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS 2020SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COVID19

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES SAINT-EXUPERY A MULHOUSE ET RENE SCHICKELE A SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020SITUATION DES GESTIONNAIRES DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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