Adaptation de logements à la perte d'autonomie - Association ''Alter Insertion'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'ANAH - Avenant n° 1 de l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc privé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur de personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat au titre du Programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise en oeuvre des Programmes d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' labellisés ''Habiter mieux'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la CUS dans le cadre du renouvellement urbain Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société coopérative de promotion immobilière du Bas-Rhin - Mise en oeuvre de la convention d'utilité sociale ''accession'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutiens à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP) - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs et convention financière 2012 avec la Chambre d'agriculture du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Deuxième tranche 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''Volontaires pour le climat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat pluriannuel d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'alimentation en eau potable - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de DURNINGEN et KIENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions dans le cadre de la rénovation pastorale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''LIFE Lauter'' 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2012 de sensibilisation à l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) / Subvention de fonctionnement et cotisation 2012 - Centre anti-bruit du Bas-Rhin / Subvention de fonctionnement 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg (EES) - Convention de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du secteur de recrutement des collèges de PFULGRIESHEIM et MUNDOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la maison alsacienne - Mission de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département au fonctionnement du Mémorial de l'Alsace-Moselle pour l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux clubs engagés en championnat de France - Résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et aux championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et aux licences sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les structures en charge de l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prévention et lutte contre le surendettement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CMS de Lauterbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garantie d'emprunts - Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mutuelles du personnel du Département - Subvention annuelle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régie d'avances auprès du Service de protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A DEUX PROJETS - PROGRAMME F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT MULHOUSE HABITAT ACQUISITION DE 19 LOGEMENTS À ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NEF DES SCIENCES FÊTE DE LA SCIENCE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES PTT, ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGE DIMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION EXECUTIVE DE LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN SUITE A L'INTEGRATION DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT ANNUEL A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PASS-FONCIER® SUR LE TERRITOIRE DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES PTT, ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SCHÉMA RÉGIONAL DU CLIMAT, DE L'AIR ET DE L'ENERGIE (SRCAE), LE SCHÉMA EOLIEN ET LE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ASSOCIATION SOCIETE DES ACCORDEONISTES ACCORDINA 1936 POUR SA PARTICIPATION A UN FESTIVAL FOLKLORIQUE SE DEROULANT DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GENERAL DEPUIS 2001 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRES CYCLABLES INTERDEPARTEMENTAUX ENTRE BOIS L'ABBESSE ET HURST LA VANCELLE ET ENTRE LIEPVRE ET LA VANCELLE CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉSIGNÉE ET AVENANT N 1 À LA CONVENTION N 26 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR DEUX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CTV ETUDE ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AVENANTS AUX CONTRATS GERPLAN DE 3 STRUCTURES INTERCOMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN AU CONCERT EXCEPTIONNEL DU 29 AVRIL 2012 CELEBRANT LE JUBILE DE LA RECONCILIATION FRANCO-ALLEMANDE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET C14 RENFORCEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN ET DES PARKINGS-RELAIS AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ISSENHEIM RD 83 - RD 430 MISE EN PLACE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ET DE GLISSIERES DE SECURITE CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2011 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE D'ALTKIRCH APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C042 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A112, A132, A134, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 201 / RD 39 À ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME EUROPEEN 2012 DE DEVELOPPEMENT DE L'APICULTURE EN ALSACE C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BOURBACH-LE-HAUT RD 14 BIS IV TRAITEMENT NEIGE ET VERGLAS ENTRE BOURBACH-LE-HAUT ET LE COL DU HUNDSRUCK Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions 2012 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''Déchets et matières organiques'' Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à MAISONSGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prix franco-allemand ''Silbermann'' 2012 - Prolongation de deux projets INTERREG IV A Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin