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Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive aux comités et aux associations sportives, à la licence sportive scolaire et aux frais de transport dans le cadre des compétitions sportives scolaires aux associations sportives des collèges, à la pratique sportive compétitive amateur et à l'organisation de manifestations sportives Proposition d'attribution d'aide pour 2018 au comité départemental de Lutte du Bas-Rhin et proposition d'approbation des termes des projets d'une convention financière à conclure avec le comité départemental de Lutte du Bas-Rhin

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/10/2018
  • Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition d’attribution d’agréments pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à HAGUENAU, BRUMATH et ROSHEIM Proposition d’attribution de subventions à des particuliers concernant l’accession sociale à la propriété à GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM et OBERNAI

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/10/2018
  • Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive, à une manifestation sportive et à la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'attribution d'aides pour 2018 au Comités Départementaux de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) et proposition d'approbation des termes du projet d'avenant à conclure avec l'UGSEL Alsace ainsi que des conventions financières à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS 67

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/07/2018
  • Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du programme d'actions (2018/2019) proposé par le Comité Départemental de Course d'Orientation. Proposition d'attribution d'une aide pour 2018 conformément à la convention d'objectifs à conclure avec le Comité Départemental de Course d'Orientation. Proposition d'approbation des termes d'un projet de convention avec l'Office National des Forêts (ONF).

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/07/2018
  • Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin