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Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2011 d'électrification rurale ''FACE''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux de restauration en Espace naturel sensible, campagne batraciens et actions de communication

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats d'agriculture durable ''protection des rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en uvre des Mesures agri-environnementales territoriales et participation au protocole de contractualisation Grand Hamster (année 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre anti-bruit du Bas-Rhin - Subvention de fonctionnement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Groupe d'étude et de protection des mammifères d'Alsace, Conservatoire botanique d'Alsace et Association fruitière de Haguenau et environs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique - Programme 2011 (quatrième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logement de fonction - Résiliation d'une convention d'occupation précaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour laide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Médiathèque intercommunale de la Région de Brumath

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à lacquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux Championnats dAlsace et aux conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à l'initiation à l'équitation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''Pass-âge'' - Convention-cadre ''Information jeunesse''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine du cancer

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'actions en faveur de personnes âgées - Ateliers équilibre, activation cérébrale ou mémoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Insertion et lutte contre l'exclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2011 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction - Convention de garantie globale pour les prêts souscrits par la SIBAR auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'occupation temporaire avec ''Voies navigables de France'' (VNF) concernant les locaux d'exploitation des bacs de RHINAU et SELTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Location de parkings souterrains pour le Centre médico-social de SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux pour le Centre médico-social de DRULINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de la demi-pension du collège ''Georges Holderith'' à LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation précaire d'un bureau au sein de l'UTAMS de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de la cour du Palais Stanislas à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert des véhicules et matériels de l'équipe mobile d'ouvriers professionnels (EMOP) du lycée ''Emile Mathis'' à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de lots en copropriété à MUTZIG - Modificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social de WASSELONNE - Acquisition de lots en copropriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un nouveau Centre médico-social à MUTZIG et restructuration du Centre médico-social de SCHIRMECK - Missions de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclaration de projet pour la réalisation des aménagements pour le Transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO) sur la section interurbaine de WASSELONNE à ITTENHEIM (RD 1004 - RD 2004 - RD 112 - RD 260 - RD 224)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention multipartenariale relative à la mise en oeuvre de titres intégrés zonaux à l'échelle du territoire alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 345 dans la traversée d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 1422 dans la traversée de GERTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 240 dans la traversée d'OBERHOFFEN-LES-WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de transfert à la commune de KOGENHEIM de lentretien de léclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 133-14 à BOUXWILLER et GRIESBACH-LE-BASTBERG ainsi qu'à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL - Enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement du carrefour des RD 28/105 à SCHILLERSDORF - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de l'Etat au Département du Centre technique de SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 63 - Suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT - Attribution du marché de maîtrise d'uvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre la précarité énergétique - Aide exceptionnelle en faveur de la commune de KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du dispositif ''Psyloge 67'' pendant l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réaménagement des critères des dispositifs consacrés au patrimoine bâti dintérêt culturel

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ALSABAIL - Participation au capital

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Installation de bâtiments agricoles hors agglomération - Révision du dispositif départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sharka - Maladie virale de la quetsche d'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats de développement et d'aménagement du territoire 2011-2016 de Haguenau / Trois Croix, de la Région de Saverne et de Sauer-Pechelbronn

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Redéfinition des orientations du Conseil Général au sein des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2012 - Tarification de la restauration scolaire pour 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma régional de programmation des internats d'excellence en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création du Pôle Métropolitain ''Strasbourg-Mulhouse''

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du barème des tarifs 2011 du Service Parc des véhicules et bacs rhénans (SPVBR) du Pôle aménagement du territoire

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport public thématique de la Cour des comptes consacré à la gestion de la dette publique locale

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place de la nouvelle taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2011 et suivants - Créations et augmentations d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec l'UGAP

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Méthodologie de calcul des tarifs des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département - Etablissement des tarifs 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission consultative des services publics départementaux / Rapport d'activités 2010 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 (DM 2)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la sortie d'exploitation - Prime départementale aux concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision denvoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KLEINGOEFT avec extension sur WESTHOUSE-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prolongation des projets INTERREG IV A ''RheNaTour - Découverte douce et raisonnée d'une zone Ramsar'' et ''Tourisme dans la région métropolitaine du Rhin Supérieur''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets ''Solidarité Internationale 2011''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Ecole Pôle'' de HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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