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Délibérations

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28001 résultats

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Troyes - Participation d'une délégation du Conseil Départemental / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre le département et l'amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pomme de Reinette", si au 4 rue de la Fabrique à BUHL (68530)

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "1, 2, 3... Soleil, sis au 5 rue de la Piscine à GUEBWILLER (68500)

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomératiion, sur le territoire des communes de BRUNSTATT et ZILLISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 25/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Marc DUVAL " de l'Association des Paralysés de France (APF) à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer adultes handicapés travailleurs Henner de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) Le Graethof de l'association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) du centre hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs(FAHT) autonomes "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean-Frédéric OBERLIN", sis au 12 rue d'Alsace à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 05/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2015-00142-DESI du 22.04.2015 relatif à la fixation du prix de journée 2015 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe de l'Education et de la Culture, du Développement et de l'Aménagement des Territoires et des Infrastructures

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes du groupe Saint Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs du groupe Saint Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de financement 2015 allouée au Centre d'Action Médico-Sociale Précoce "Le Phare" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) de l'Association "Alister" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 35 à 45 places du service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées (SAMSAH) à MULHOUSE géré par l'association Croix Marine

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, au lieu-dit "Nouvelle Auberge" sur le territoire de la commune de WIHR AU VAL

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin amenée à examiner les dossiers recevables déposés dans le cadre des appels à projet

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté n° 2012-00469-DA du 04.12.2012 portant nomination des membres permanents de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 23 à 30 places du service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées (SAMSAH) à WINTZENHEIM géré par l'ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'Association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A DOM'AIDE 68 " à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association d'aide et intervention à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant le service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/ Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Les Moulins de l'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et En

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et Environs

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2015 des services d'action éducative en milieu ouvert du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer René Cayet de Mulhouse année 2015

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection du chemin rual dénommé "Rebackerweg" et de la RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV).

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Les Résidences" de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERANY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Kennedy" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Révision de la politique d'accompagnement financier des opérations d'investissement des communes et leurs groupements

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision modificative n°1

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption d'un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) et d’un Schéma directeur d’accessibilité - agenda d’accessibilité programmée (Sd’Ap) dans le cadre de la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des services de transport public de voyageurs du Conseil Départemental du Bas Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régie des transports du Bas-Rhin - Modification des statuts

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des orientations générales et des principes fondamentaux relatifs au nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de l'habitat : évolution du dispositif d'amélioration et de réhabilitation du parc privé

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département à divers organismes transfrontaliers et européens

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Repos dominical dans le commerce en droit local - Engagement d'une réflexion d'actualisation du statut départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des conventions cadre des contrats de ville de l'Eurométropole de Strasbourg, de Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse et de Saverne

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2015 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département aux Programmes Agri-Environnementaux (PAE) en Montagne Vosgienne par les opérateurs en montagne et PAE du Département du Bas-Rhin sur les Rieds

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation temporaire du domaine public

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics Cadre tarifaire 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'association AFTC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association bas-rhinoise d'aide aux personnes âgées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place des nouveaux périmètres des Territoires du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Une nouvelle gouvernance des commissions territoriales

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision de la politique de contractualisation avec les communes et leurs groupements

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taux de rémunération horaire des médecins vacataires

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Départemental (hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'Association pour le Développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES FLEURIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU PROJET TRANSFRONTALIER "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2015"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) SUBVENTION 2015 - AVENANT N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K216

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 200 PHOTOGRAPHIES POUR LA NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT TRANSNATIONAL VELOROUTE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2015 COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE AFFECTATION DES DOTATIONS DES SOUS-PROGRAMMES RENFORCEMENT, EXTENSION, ENFOUISSEMENT ET SÉCURISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFÉRENTS SERVICES DE LA SOLIDARITÉ POUR UN MONTANT DE 90 500 EURO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LES EDIFICES CULTUELS --- DERNIERE PROGRAMMATION AU TITRE DE L'ANCIEN GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2015 - OPERATIONS DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TARIFICATION 2016 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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