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Délibérations

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27882 résultats

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et réhabilitation de logements sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé pour l'année 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Premiers avenants annuels 2015 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2015 au titre de la délégation des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention adaptation avec le Foyer de la Basse-Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du soutien à la mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'étude de faisabilité pour la réalisation de résidences senior ou intergénérationnelles à Soufflenheim, Gunstett, Saales et Huttenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au symposium international Le bâtiment au coeur de la transition énergétique, du 3 au 5 novembre 2014 à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à Alsabail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement au Parc naturel régional des Vosges du Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Départemental sur les projets du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et du Plan de Gestion du Risque Inondation (PGRI) 2016-2021 du bassin Rhin-Meuse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de HINSBOURG, fixant le périmètre, comportant la liste des prescriptions du préfet et mentionnant la décision prévue à l'article L. 121-19 du Code rural et de la pêche maritime

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Fédération des Producteurs de Fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat entre la Caisse de Dépôts et Consignations, l'Etat et le Conseil Départemental du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace, prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur - Aide aux Championnats de France : résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats d’Alsace et aux stages Léonard SPECHT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l’équitation et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement au Centre d'Information Régional sur les Drogues et Dépendances (CIRDD Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement des conventions d’objectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée sur la métropole pour 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Département du Bas-Rhin au club Autonomie et dépendance, bien vieillir ensemble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au Service du parc de véhicules et des bacs rhénans (SPVBR) d'une subvention correpondant au rachat de la flotte de véhicules du Foyer de l'enfance et au produit de la vente des véhicules.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Département pour le règlement amiable du différend avec l’entreprise LINGENHELD TP (Marchés publics)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d’objectifs et de moyens relative au Système d’Information Géographique du Rhin Supérieur pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fourniture d’électricité pour les bâtiments du Département et des collèges - constitution d’un groupement de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg, les communes de l’Eurométropole, la communauté de communes de Saverne et la ville de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chalet du Champ du Feu : indemnisation du Comité départemental du ski

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Départemental du Bas-Rhin. Versement de la part fixe de la subvention 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Barème des participations allouées aux usagers du restaurant administratif et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution à l'acquisition d'une orthophotographie aérienne sur l’ensemble du territoire régional à partir d’une prise de vues 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution à l'acquisition de la "BD ORTHO Historique" 1950/51

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Hattgau : avis du Département sur le projet de PLUi "ré-arrêté"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes de SUNDHOFFEN et ANDOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 du service d'action educative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de la section internat de la maison d'enfants "Saint Joseph" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2015 de la section appartement à la maison d'enfants "Saint Joseph" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX PROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K214 K813

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SUNDGAU ET TROIS PAYS 2014-2019 : ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ DE LIGNES DE CARS EXPRESS ENTRE LE SUNDGAU ET L'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS - BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION ALSACE SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2015 CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS (CNVVF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 393 130 EUROS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS, AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE 2015 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR " AUTONOMES " POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE SUR LE MEDIABUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COFINANCEMENT DU SLOW UP ALSACE DU 7 JUIN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2015 - Synthèse

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2014

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement intérieur

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties au président du Conseil Départemental (Hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental à la Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental à la commission consultative des services publics départementaux (CCSPD) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régime indemnitaire des conseillers départementaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental dans divers organismes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de financement par l'emprunt pour l'année 2015 - Délégation au Président pour souscrire des emprunts, lignes de trésorerie et émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2014

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution des dépenses de personnels, postes et effectifs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etat d'avancement du projet de contrat de plan Etat-Région 2015-2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de l'Agence Territoriale d'Ingénierie Publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enseignement supérieur et recherche Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières - Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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