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Délibérations

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27882 résultats

LE BUDGET PRIMITIF 2012 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL POLITIQUE D02

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉVISION A MI PARCOURS DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N 3EXERCICE 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DIRECTEUR TERRITORIAL D’AMENAGEMENT NUMERIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A021 ROUTES NATIONALES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE DE LA DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE POUR LA PERIODE 2012-2017.

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012SOLIDARITE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 2012 POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2012 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE VIE LOCALE PROGRAMMES F031, F032, F034, F035

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDE A L’INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 - SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2012 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 CO14 RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX ET SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 - INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES.

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRODUCTION ET REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN ET LICENCES-TYPES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 6.12.2011 du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan.

Assemblée : Non défini
Date : 06/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des aides à l'habitat privé et délégation des aides à la pierre de l'Etat - Avenants 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord de Consortium ''Habitat junior 67'' en vue de la création de résidences junior et du dépôt d'une candidature à l'appel à projets ''Programme d'investissement d'avenir'' (PIA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'utilité sociale de ''Batigère Nord-Est''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à ERSTEIN et WEITERSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité architecturale, technique et financière sur deux sites à SELESTAT en vue de l'implantation d'une résidence junior

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

European Television Management Academy (ETMA) - Résiliation de la convention 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de la friche de l'ancien ''Quartier Thurot'' à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions (dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante ainsi que de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements touristiques en forêt communale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux bâtiments d'élevage et aux sorties d'exploitations - Aide au titre de la Mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse de 2011 - Primes départementales aux concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur houblon - Transfert de l'aide relative au programme d'expérimentation sur houblon - Aide aux ateliers de jus de fruits

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Cinquième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions 2011 - Deuxième tranche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes du Canton de Villé - Avenant à la convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention au titre de la création d'un verger-école

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux travaux réalisés dans les cités scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction d'un gymnase à HAGUENAU - Convention de partenariat et de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique - Programme 2011 (cinquième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2011 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation et l'information des cadres, aux Championnats d'Alsace, aux conventions d'objectifs et à l'Association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Structures publiques d'accueil de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Orientation Prévention Insertion'' (OPI) - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Structures privées d'accueil de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de financement du Service daccueil du jeune et de la famille

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des frais de séjours de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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