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Délibérations

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28155 résultats

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation des foyers pour personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord-cadre entre le Département et lUnion régionale des Missions locales et PAIO dAlsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 des mesures daccompagnement judiciaire exercées par lUDAF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Société immobilière du Bas-Rhin (SIBAR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Frais engagés par le président du Conseil Général à l'occasion des missions effectuées dans l'intérêt du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exploitation des restaurants administratifs - Contrats de restauration - Autorisation de passation d'une convention de délégation de service public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 à ERSTEIN - Convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance d'une emprise du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bail emphytéotique au profit de l'Association ouvrière des Compagnons du devoir du Tour de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carrefour giratoire des RD 34 et 104 à SIEGEN et TRIMBACH - Convention d'entretien de l'aménagement paysager

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension et restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition temporaire à l'Association ''Orientation, Prévention, Insertion'' (OPI) de locaux à BISCHWILLER, HAGUENAU et WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement dans l'emprise de la RD 93 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE - Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dommages causés à un véhicule propriété de la commune de TRUCHTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 340 dans la traversée de BERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dommages de travaux publics - RD 30 à MOLSHEIM - Dégradation d'un mur de clôture

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 109 dans la traversée de BERNARDSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux victimes du séisme et du tsunami au Japon

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 429 dans la traversée de DRUSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 230 dans la traversée de FURCHHAUSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 223 dans la traversée de GEUDERTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 37 dans la traversée de HOERDT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 9 et 78 dans la traversée de PETERSBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 220 dans la traversée de SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession des maisons éclusières situées à ERGERSHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 264 dans la traversée de SCHOENENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 919 dans la traversée de WINGEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de LIPSHEIM, NIEDERHAUSBERGEN et OSTWALD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de BOOTZHEIM, CLEEBOURG-BREMMELBACH, GOERSDORF-MITSCHDORF, HUNSPACH, INGOLSHEIM, KRAUTWILLER, MARMOUTIER, RANGEN, ROTT, SCHLEITHAL et WIWERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2011 de la dotation globalisée commune (DGC) prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE de 20 à 21 places dont 1 place d'hébergement temporaire.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'Enfants pour Mineurs Etrangers Isolés Demandeurs d'Asile "Chemida" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte située sur l'ancienne voie ferrée de LIEPVRE à la zone d'activités de Bois l'Abbesse, hors agglomération, sur le territoire des communes de LIEPVRE (68) et LA VANCELLE (67).

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Eglantine", sis au 20 rue du Beau Site à RIEDISHEIM (68400).

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM (68190).

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Filous", sis au 333 avenue d'Altkirch à BRUNSTATT (68350).

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte-garderie l'Envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM (68190).

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES : AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2011 – ACTIONS RETENUES AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414 - C214 - C114) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2011 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT IMMOBILIERE 3F ALSACE POUR 20 LOGEMENTS À HORBOURG WIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 ET C233 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 4 LOGEMENTS À PFETTERHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A134 - A211 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION GROUPE SAINT SAUVEUR CLINIQUE DE GÉRONTOLOGIE SAINT DAMIEN DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPÉRATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 - CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C233 - C733 SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIGNES RÉGULIÈRES DE VOYAGEURS CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL – GERARDMER – MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C261 - C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DES BIBLIOTHEQUES COMMUNALES DE PROXIMITE. PROCEDURE GUIDE DES AIDES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT ANNUEL A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PASS-FONCIER® SUR LE TERRITOIRE DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE GESTION DU VANNAGE DU CHENAL DE DÉCHARGE DU DOLLERBAECHLEIN VERS L’ILL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE D’AGEN À COLMAR AU PROFIT DE L’ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 2 LOGEMENTS A ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL ODESSA (OBSERVATOIRE DES DECHETS ET DE SUIVI STATISTIQUE EN ALSACE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (C231, C731) SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE INSCRIT AU SCHEMA DEPARTEMENTAL OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE, FINANCEMENT, GESTION ULTERIEURE CONVENTION ET AVENANT TYPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL POUR 24 LOGEMENTS À GUEWENHEIM, WITTELSHEIM, DESSENHEIM ET THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FESTIVAL DU FILM DE LANGUE ALLEMANDE AUGENBLICK ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POURSUITE DE L'EXPERIMENTATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) EN 2011 : CONVENTIONS AVEC LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE (CNSA), L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) ET L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU RESEAU ALSACE GERONTOLOGIE (APRAG)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR « DES PONTS SNCF » ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 – PHASE 2 REQUÊTE TENDANT À LA NOMINATION D’UN EXPERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 2ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION APALIB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ASSOCIATION «CULTURE ET BILINGUISME D’ALSACE ET DE MOSELLE» POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE - AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE EMILE ZOLA A KINGERSHEIM CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DES 1ER ET 2E ETAGES DU BATIMENT B & TRAITEMENT DES FACADES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU «FESTIV’ALSACE JEUNES 2011» DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION (2011-2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2011 (PREMIERE LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROROGATION DE LA DUREE DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA) : CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DE SERVICES À LA PERSONNE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INDEMNITES DES CONSEILLERS GENERAUX ET FRAIS DIVERS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN CONSEILLER GENERAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS COMPLEMENTAIRES AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Les Castors" de l'association de soins et d'aide MULHOUSE et Environs (ASAME) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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