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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

BUDGET PRIMITIF 2015 - BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX HORS COLLÈGES

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 CADRE DE VIE C05

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 EAU C01 EQUIPEMENTS RURAUX C02

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME EN ALSACE (2012/2014)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07 BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 ROUTES, TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT BUDGET PRIMITIF 2015 DIRECTION A L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 GESTION DES DECHETS C06 BP 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 SOLIDARITE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT POLITIQUE DEPARTEMENTALE RELATIVE AUX PPRT (PLANS DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES) PROGRAMME F019

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 - TRAVAUX DANS LES COLLEGES PUBLICS ET PPI 2015-2019

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Village" à RICHWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à STE MARIE AUX MINES et STE CROIX AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013RENOVATION/RESTRUCTURATION DU BÂTIMENT CDE LA CITE UNIVERSITAIRE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE A L'INTERSECTION DES RD 419 ET RD 16 A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS RAPPORT ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DE LA REGION MULHOUSIENNE SECTEUR SPECIFIQUE EHPAD AFFECTATION AU TITRE DU PROGRAMME I 214

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS DE MONTAGNE ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 5 rue des Anges à PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre médical de LUPPACH à BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée du pôle de gérontologie de Saint-Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du pôle de gérontologie de Saint-Damin à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Saint-Jacques" du "Groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'USLD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Beau Regard" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un lieu de vie et d'un dispositif d'intervention éducative modulable

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Jules Scheurer" du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace à "BITSCHWILLER LES THANN"

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un service d'aides à domicile renforcées AED R

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un espace dédié aux rencontres familiales médiatisées externalisées du Service d'Aide Sociale à l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 des EHPAD "Sainte-Famille" de RIBEAUVILLE et "Saint-Antoine" d'ISSENHEIM, établissements relevant de l'Association Loui

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2015 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHAPD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 pour l'EHPAD de la société "Les Fontaines EHPAD" à MULHOUSE pour les sites de "Les Fontaines" de LUTTERBACH et "Les Fon

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'Unité de Soins de longue durée "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la Maison d'Accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PREMIERE REVISION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIAL (FICS) : MODIFICATION DE LA DOTATION ANNUELLE ATTRIBUEE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE PAR LE DEPARTEMENT D'UNE ACTIVITE DU CDMC AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2015-2020

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT-HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2015 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Béthesda"à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 du l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2015-00015-DEFAS du 8.01.2015 et portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarfis dépendance 2015 de l'accueil de jour "La Roselière" à KUNHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglmentation permanente de la circulation sur la RD 32 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MONTREUX-VIEUX

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE FORTSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION ANTICIPÉE DU BUDGET POUR LE VERSEMENT MENSUEL DE LA SUBVENTION À L'ADAUHR EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132, A156 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K812 K813 K815

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ÉTAT ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN RELATIVE AUX DONNÉES D'ACTIVITÉ DES BIBLIOTHÈQUES DE LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT-P.P.B.E. SECONDE ECHEANCE (2013-2018)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION DE RETZWILLER RD 419 CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSES A DES PROPRIETES PRIVEES PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME MODIFICATION DE BENEFICIAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2015 du foyer logement de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 27 logements, géré par l'Association APALIB' à RIEDISHEIM et dénommé "Les jardins de Daphné"

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementatiion permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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