Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

BUDGET PRIMITIF 2015 - BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX HORS COLLÈGES

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 CADRE DE VIE C05

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 EAU C01 EQUIPEMENTS RURAUX C02

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME EN ALSACE (2012/2014)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07 BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 ROUTES, TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT BUDGET PRIMITIF 2015 DIRECTION A L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 GESTION DES DECHETS C06 BP 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 SOLIDARITE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT POLITIQUE DEPARTEMENTALE RELATIVE AUX PPRT (PLANS DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES) PROGRAMME F019

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 - TRAVAUX DANS LES COLLEGES PUBLICS ET PPI 2015-2019

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Village" à RICHWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à STE MARIE AUX MINES et STE CROIX AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013RENOVATION/RESTRUCTURATION DU BÂTIMENT CDE LA CITE UNIVERSITAIRE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE A L'INTERSECTION DES RD 419 ET RD 16 A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS RAPPORT ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DE LA REGION MULHOUSIENNE SECTEUR SPECIFIQUE EHPAD AFFECTATION AU TITRE DU PROGRAMME I 214

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS DE MONTAGNE ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 5 rue des Anges à PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre médical de LUPPACH à BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée du pôle de gérontologie de Saint-Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du pôle de gérontologie de Saint-Damin à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Saint-Jacques" du "Groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'USLD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Beau Regard" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un lieu de vie et d'un dispositif d'intervention éducative modulable

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Jules Scheurer" du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace à "BITSCHWILLER LES THANN"

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Retour en haut de page