Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28255 résultats

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du soutien à la création de Centres d'interprétation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'adhésion à ''Alsatica, Portail des savoirs en Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) - Aide aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux plans de développement sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats dAlsace, au recrutement danimateurs sportifs, aux stages ''Léonard Specht'' et au fonctionnement du centre-école de ski nordique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour 2011 des conventions dobjectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2011 pour les entreprises dinsertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Situation financière du Département - Exercice 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 35 dans la traversée de BLIENSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création dunités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 221 dans la traversée de HANGENBIETEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les contentieux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération ''Grands Reporters''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 201 dans la traversée d'ORSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à la mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers, dans le cadre du transfert de l'ex-Parc de l'équipement au Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement de la commission de l'agriculture au Salon international de l'agriculture (SIA) et au Salon international du machinisme agricole (SIMA) à PARIS - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert immobilier de biens propriété de l'ex-Parc de l'équipement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentations du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de STUTZHEIM-OFFENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Saint Sébastien" de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté concernant la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la Maison de retraite "Sainte Famille" et de la Maison de retraite "Saint Antoine", établissements relevant de l'association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Hôpital Saint Vincent" d'ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison de la Famille - espace Gérard DIETRICH sis au 6 rue Camille Schlumberger à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Espace Multi-accueil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au Centre Départemental de Repos et de Soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la composition de la commission consultatitve d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Bethesda" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et la Maintien à Domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Ecureuils" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fusion des association de prévention spécialisée "Europe" et "Florimont" au sein d'une association unique, "l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR".

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE MARIE AUX MINES et SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MARCEL PAGNOL - WITTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A VOLGELSHEIM RESTRUCTURATION ET EXTENSION TRANCHE 2 : CREATION CHAUFFERIE, ATELIER DE L'AGENT D'ENTRETIEN, ASCENSEUR, CLOTURE EXTERIEURE ET REFECTION DES SALLES DE SCIENCES - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 GERPLAN : AIDE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT D’ELEVAGE BOVIN POUR L’EARL LES LAITIERES A MUNTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITÉ 2009 – 3ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 18 LOGEMENTS A SCHWEIGHOUSE-LAUTENBACH ET WINTZENHEIM EN REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION CP-2010-10-1-1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C741 SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D’AGRICULTURE CONVENTION-CADRE 2011-2013 ET CONVENTIONS ANNUELLES 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DÉPARTEMENTAUX ENGAGEMENTS DE MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANS D’AMENAGEMENT DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU HOHLANDSBOURG POUR LA PERIODE 2010-2029

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN POUR L’ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2010 – 2011 AVEC CALEO, EBM, HUNELEC, UEM, REGIONGAZ (VEOLIA), VIALIS FOURNISSEURS D’ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT CONVENTION POST TRANSFERT RELATIVE AU PARTAGE DU SITE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : ATTRIBUTION D’UNE AVANCE ANNUELLE A L’ASSOCIATION DE SOINS ET D’AIDES MULHOUSE ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURES TRANSFRONTALIER OBERRHEIN/RHIN SUPERIEUR CONVENTION CADRE 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DE LA CITE DE L’ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT IMMOBILIERE 3F ALSACE POUR 31 LOGEMENTS À KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Vosges" de WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page