Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Validation du protocole d'études partenariales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière de la commune du HOHWALD à l'extension hivernale de la ligne régulière du Réseau 67 jusqu'au Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transports scolaires d'élèves et étudiants handicapés et à l'intérieur du périmètre de transport urbain de la communauté de communes de Sélestat - Subvention pour l'acquisition d'un minicar Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS - Convention relative au déplacement d'une canalisation d'eau potable Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un giratoire au droit du carrefour des RD 80 et 248 à MUNCHHAUSEN - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réaménagement de la RD 232 entre DETTWILLER et PRINTZHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison A 4 / LORENTZEN (RD 18) - Prorogation de la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion d'un terrain mis à disposition du Département à BEINHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à NORDHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions et subventions 2011 pour les Associations ''Vélo-Emploi'' et ''Comité d'actions deux roues du Bas-Rhin'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une offre de logement en colocation pour les jeunes sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte dautonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec ''Batigère Nord-Est'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'espaces extérieurs lié à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte de relogement commune aux cinq projets de rénovation urbaine de la communauté urbaine de STRASBOURG (CUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur de meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et des filières agricoles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (troisième tranche 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement et de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion du domaine public fluvial du Canal de la Bruche - Convention de superposition de gestion avec la commune de WOLXHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes préalables daménagement foncier liées au projet de création dune Zone daménagement concerté (plateforme départementale) sur les sites de BERNOLSHEIM et MOMMENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à OHLUNGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux de restauration et d'entretien en Espaces naturels sensibles à BISCHOFFSHEIM, LAUTERBOURG, LEUTENHEIM et SCHARRACHBERGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à FORT-LOUIS, HOHENGOEFT et NOTHALTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réserves naturelles - Indemnités compensatrices de pertes de revenus forestiers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une demi-pension destinée notamment aux élèves du collège ''Rouget de Lisle'' à SCHILTIGHEIM - Convention avec la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à HERRLISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénomination d'un collège Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux communes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau aux championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats d'Alsace et aux animateurs sportifs départementaux - Cotisation à l'AIRES - Appel à projets sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation au financement de postes d'animateurs socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Structures publiques d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Structures privées d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation des foyers pour personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord-cadre entre le Département et lUnion régionale des Missions locales et PAIO dAlsace Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2011 des mesures daccompagnement judiciaire exercées par lUDAF Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Société immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Frais engagés par le président du Conseil Général à l'occasion des missions effectuées dans l'intérêt du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation des restaurants administratifs - Contrats de restauration - Autorisation de passation d'une convention de délégation de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 à ERSTEIN - Convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance d'une emprise du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bail emphytéotique au profit de l'Association ouvrière des Compagnons du devoir du Tour de France Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carrefour giratoire des RD 34 et 104 à SIEGEN et TRIMBACH - Convention d'entretien de l'aménagement paysager Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension et restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition temporaire à l'Association ''Orientation, Prévention, Insertion'' (OPI) de locaux à BISCHWILLER, HAGUENAU et WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement dans l'emprise de la RD 93 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages causés à un véhicule propriété de la commune de TRUCHTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 340 dans la traversée de BERG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages de travaux publics - RD 30 à MOLSHEIM - Dégradation d'un mur de clôture Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 109 dans la traversée de BERNARDSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux victimes du séisme et du tsunami au Japon Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 429 dans la traversée de DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 230 dans la traversée de FURCHHAUSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 223 dans la traversée de GEUDERTHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 37 dans la traversée de HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 9 et 78 dans la traversée de PETERSBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 220 dans la traversée de SCHNERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des maisons éclusières situées à ERGERSHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 264 dans la traversée de SCHOENENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 919 dans la traversée de WINGEN-SUR-MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de LIPSHEIM, NIEDERHAUSBERGEN et OSTWALD Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de BOOTZHEIM, CLEEBOURG-BREMMELBACH, GOERSDORF-MITSCHDORF, HUNSPACH, INGOLSHEIM, KRAUTWILLER, MARMOUTIER, RANGEN, ROTT, SCHLEITHAL et WIWERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin