Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régie des transports du Bas-Rhin désignation des membres du Conseil d'Exploitation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention pour le transport scolaire des élèves bas-rhinois scolarisés dans le département des Vosges, convention de délégation d'organisation d'une ligne scolaire avec les communes de Bolsenheim et Uttenheim et avenant à la convention sur le transport scolaire avec la communauté de communes de Sélestat. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement d’un plateau sur la RD39 dans la traverse de Fouchy. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 45 - 2ème tranche dans la traversée d’OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 45, entre l’allée des Romains et la rue des Vignes, dans la traversée de WOLFISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Affaires foncières - Délégation de signature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière à MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de la RD 303 au domaine public routier de la commune de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement d'une parcelle issue du domaine public routier à RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'une section de la route départementale n° 40 à HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisitions foncières pour la suppression du PN6 à REICHSTETT - Délégation de signature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière sur la RD 222 à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière - Aménagement du carrefour RD 668/RD 68 à LOCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif du "Pack Mutation" visant à faciliter le relogement par un bailleur social, de locataires âgés et/ou handicapés dans un logement adapté à la perte d’autonomie et/ou au handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à Uberach et Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées - reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de la Fondation Vincent de Paul sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Subvention aux études préalables concernant le Quartier Plus 67 de La Broque Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Avenant n°1 à la convention financière du Quartier Plus 67 de la commune d’Oberhoffen-sur-Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie dans le patrimoine d'OPUS 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Confirmation d’agréments pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des plates-formes locales de rénovation énergétique des logements sur le territoire du Pays d'Alsace du Nord et du Pays de Saverne Plaine et Plateau Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'une convention de partenariat en vue du maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie et/ou en situation de handicap entre le Département et la SOCONEC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement 2015 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education (ex-IUFM) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Groupement local de coopération transfrontalière (GLTC) Eurodistrict PAMINA - Modification de la convention de coopération et des statuts Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'immobilier d'entreprises - Bâtiment-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconversion de friches économiques (subventions) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'artisanat - Conventionnement SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poste de secours du Mont Sainte Odile - saison estivale 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modernisation et extension du Palais de la Musique et des Congrès Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (1ère tranche 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (1ère tranche 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2015 du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions départementales au titre du fonds urbain pour l’appel à projets 2015 du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions à l'Eurométropole pour la réalisation d'aménagements de voirie ANRU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de MOMMENHEIM, SCHWINDRATZHEIM, WAHLENHEIM et WITTERSHEIM avec extension sur le territoire de la commune de MINVERSHEIM (mode, périmètre et prescriptions environnementales) conformément au code rural et de la pêche maritime Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude du rapprochement des laboratoires publics d'analyses du Grand Est Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des Espaces Naturels Sensibles départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Syndicat mixte de lutte contre les moustiques - Participation financière au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège FOCH à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la Société DE VINCI dans le cadre de la construction d'un collège en bâtiments modulaires au collège Galilée à Lingolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux réalisés dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche "Bonus énergie des collèges" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositions administratives et financières relatives à la gestion des fonds de concours langue et culture régionales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'initiation à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2015 de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre 67 (UGSEL67) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire (SDUNSS) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance - Passerelle d'Azur Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d’une subvention aux services d’aide à domicile pour la mise en œuvre du dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC (centres locaux d'information et de coordination) de STRASBOURG pour 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées - Alsace Eureka Equilibre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation du restaurant administratif et de la cafétéria installés sur le site de l'Hôtel du Département - renouvellement de la délégation de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre et le financement du projet de Géo-Plateforme CIGAL entre le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département du Bas-Rhin et l'Eurométropole de Strasbourg dans le domaine de l'information géographique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Troyes - Participation d'une délégation du Conseil Départemental / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre le département et l'amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin