ENSISHEIM RD 101 REMPLACEMENT DES GARDE-CORPS DES PONTS DE L'ILL ET DU QUATELBACH CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES À L'ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN ALSACE AU TITRE DES PROGRAMMES C 771 ET C271 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES ANNUITÉS 2014 2ÈME TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT AU JAPON D'UNE DELEGATION DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2014 A L'ASSOCIATION LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN (FRANCE) ET LE DEPARTEMENT DE GIFU (JAPON) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE PAR LA COMMUNE D EGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT RÉHABILITATION THERMIQUE DE 44 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LARGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT À HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ASSOCIATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE HEIDWILLER TRANSFERT D'EQUIPEMENTS ET COMPENSATION FINANCIERE DEVIATION D'ASPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 3 LOGEMENTS À HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ASSOCIATION SOCIETE DES ACCORDEONISTES ACCORDINA 1936 POUR L'ACCUEIL D'UN GROUPE FOLKLORIQUE DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C 733 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR LE GROS CHÊNE DE STETTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX - REPARTITION EN 2014 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'UTILISATION EXCEPTIONNELLE DU TUNNEL MAURICE LEMAIRE PAR LES ENGINS DE SERVICE HIVERNAL DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET ALSACE À VÉLO : OPÉRATIONS 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAÜS ET ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION - O.R.C.A. - 2014-2016 PRISE EN COMPTE DE LA NOUVELLE POSITION DE L'ETAT POUR LA CONVENTION MULTIPARTITE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 15 600 EUROS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION - SOLIDARITÉ- INTÉGRATION- LOGEMENT- NOUVELLE ETAPE- (S.I.L.O.N.E) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES MÉDIATHÈQUES DE BASSIN DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C733 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH ET GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 Bis - Liaison A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM 111 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 Bis - Liaison A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM 111 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 4 AU 8 DECEMBRE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION POINT D'ETAPE SUR L'AVANCEE DU SCHEMA GERONTOLOGIQUE 2012-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n°2014-00223 du 26.06.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 08/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 08/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n°2014-00262 du 8.08.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association ALISTER à MULHOUSE et COLMAR Assemblée : Non défini Date : 07/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) de l'association "ALISTER" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 07/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transformation de 10 places du service d'accueil de jour (SAJ) "Evasion" en 10 places de foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) sur le site de MULHOUSE, géré par l'association pour l'information scientifique et technique en rééducation (ALISTER Assemblée : Non défini Date : 07/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 07/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
modifiant le programme d'actions 2014 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH Assemblée : Non défini Date : 03/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Maison de la Petite Enfance "La Souris Verte", sis au 12 rue du Noyer à KINGERSHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'expérimentation d'un service d'accompagnement à la vie autonome (SAVA) d'une capacité de 10 places au sein du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH), géré par l'association pour l'information scientifique et t Assemblée : Non défini Date : 29/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 29/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant prorogation d'une année supplémentaire du caractère expérimental de l'équipe mobile de soins, portée par l'APEI de Hirsingue, permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en foyer d'accueil spécialisé (FAS) sur l Assemblée : Non défini Date : 29/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n°2014-00174 du 4.06.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 26/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transformation de 21 places de foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) en 21 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) à MULHOUSE-BOURTZWILLER, géré par l'association "Les Papillons Blancs" Assemblée : Non défini Date : 26/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 25/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant règlementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 18 bis, RD 201 et des voies constituées par les chemins de défruitement, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTZEN Assemblée : Non défini Date : 23/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie communale dénommée "Rue du 19 Novembre" et de la RD 21 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRINCKHEIM Assemblée : Non défini Date : 23/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à BOURTZWILLER Assemblée : Non défini Date : 22/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant labellisation d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Roselière à KUNHEIM, géré par l'association de gestion intercommunale de la maison d'a Assemblée : Non défini Date : 16/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR SIX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAY COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2013 DU DELEGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017 SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 2EMES RENCONTRES "AQUATERRITORIAL" A MULHOUSE LES 24 ET 25 SEPTEMBRE 2014 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION DE PROMOTION DU PRIX BARTHOLDI Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES FLEURIES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K813 K217 K817 K814 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 TROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K211 K811 K815 K214 K814 K816 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2014 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K214 K215 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DE LA REGION MULHOUSIENNE SECTEUR SPECIFIQUE EHPAD AFFECTATION AU TITRE DU PROGRAMME I 214 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION PDP BILAN DE L'ANNÉE 2 DU PDP ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CORRESPONDANTE SIGNÉE AVEC L'ADEME Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DIDENHEIM/BRUNSTATT CONVENTION TRIPARTITE TRAITEMENT NEIGE ET VERGLAS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2014 - NOUVELLES MODALITÉS DE FINANCEMENT DES ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION (ACI) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACEPROJET CHAFILTEXPLANETE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉS 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT NATIONAL D'APICULTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIX DE LA DIVERSIFICATION DE L'APPRENTISSAGE AU FEMININ Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin