350 - Prévention des maladies infectieuses - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
4 - Orientations stratégiques concernant la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
430 - Accompagnement des familles et 450 - Traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du Schéma Départemental des Services aux Familles Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
470 - Accueil des enfants en établissement et 420 - Adoption - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
5 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'éducation Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget primitif 2020 Proposition d'attribution d'une subvention à l'Office pour la Langue et les Cultures d'Alsace et de Moselle Proposition d'approbation du principe de la participation du Département au projet INTERREG V Rhin Supérieur L'Or du Rhin, porté par le Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un appel à projets visant à soutenir la mise en place de filières métiers dans les collèges Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
520 - Gestion des collèges - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
530 - Soutien à l'enseignement supérieur et à la recherche - Propositions financières - Budget Primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de convention partenariale entre le Département du Bas-Rhin et l'Université de Strasbourg UNISTRA Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
6-Développement et animation du territoire - Orientations stratégiques de la politique départementale Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
605 - Développement local - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 - Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et ADT pour l'année 2020, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante à conclure entre le Département et ADT Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2020 - Proposition d'un projet de convention de mission pour 2020, à conclure entre le Département et l'ATIP Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme - Propositions financières - Budget primitif de 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 et proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2020 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61060 - Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 et projet de convention triennale 2020-2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
620 - Développement Touristique - Propositions financières -Budget Primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
625- Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2020 et propositions d’attribution de subventions dans les domaines de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants et de la transmission artistique Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2020 et propositions d'attribution de subventions à la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace et à la délégation Alsace de la Fondation du patrimoine Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
645 - Co-financement d'établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2020 et proposition d'attribution de contributions et de subventions au Mémorial Alsace Moselle, à Archéologie Alsace et au musée Lalique Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
650 - Aides au sport - Propositions financières - Budget Primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation de la convention constitutive portant création du Groupement d'Intérêt Public "Maison Sport Santé Strasbourg" Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
655 - Contrats départementaux de développement territorial et humain - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Projet de convention partenariale entre le Département, la Ville de Bischwiller, la Communauté d'Agglomération de Haguenau et le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Projet de convention partenariale entre le Département, la Communauté de Communes de Sélestat et la Ville de SELESTAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation des contrats de ville 2015-2022 des Quartiers Prioritaires de la Ville de Saverne, de Haguenau-Bischwiller et de l'Eurométropole de Strasbourg : protocoles des engagements renforcés et réciproques du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'aménagement du territoire Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un programme d'actions et d'orientations en faveur de la valorisation du domaine public fluvial du canal de la Bruche Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
710 - Co-financement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
720 - Sécurité des biens et des personnes Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat privé Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
735 - Développement de l'habitat social -Propositions financières et attribution d'une suvention à l'Association Départementale d'Information du le Logement - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Un logement pour tous : propositions en faveur du pouvoir d'achat des Bas-Rhinois Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Signature des Conventions d'utilité sociale 2019-2025 des organismes HLM partenaires du Département - autorisation pour la SIBAR d'entrer au capital et aux instances de gouvernance de l'Organisme de foncier solidaire d'Alsace. Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - Proposition de partenariat avec le monde agricole Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement renforcé des agriculteurs, proposition d'un soutien exceptionnel pour l'acquisition de fourrage par les agriculteurs de montagne et le maintien et l'amélioration agroenvironnemental des prairies bas-rhinoise Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
745-Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - attribution de subventions Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation à l’Assemblée départementale de la Stratégie 2020-2030 de la Région Métropolitaine Trinationale (RMT) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation des résultats de l'étude relative au renforcement du positionnement européen de Strasbourg, menée par les cabinets Schell, Arcturus Group et Miller&Meier. Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'un Parc des Expositions en synergie avec le Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg - Pierre PFLIMLIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d’une convention portant sur la mise à disposition de données de trafics routiers entre le Département du Bas-Rhin et la DREAL Grand Est Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de candidature au label Terre de Jeux 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2020, d'approbation des tarifs 2020 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2019 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif des Veilleurs de Mémoire du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de règlement de visite du Vaisseau Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de délégation de compétences sociales entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département à la création d’un Office Foncier Solidaire à l’initiative de PROCIVIS Alsace et de la Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport annuel portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'orientations budgétaires 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur les Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) de la Décision Modificative n°2 (DM2) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour des ratios d'avancement de grade - filière sociale Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur le compte épargne-temps d’un agent muté au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de participation entre le Département et le Centre de Gestion du Bas-Rhin (CDG 67) dans le domaine de la protection sociale complémentaire Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
test Séance Plénière Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/08/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'évolution de l'organisation de la collectivité Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin à la démarche OpenDataLocale Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2018 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux et des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur les comptes épargne-temps de deux agents mutés au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes des projets de convention correspondants Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention globale territoriale entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin et la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin pour la période 2019-2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de logements sociaux de l'Eurométropole de STRASBOURG 2019-2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la prise de participation par la SERS dans une SAS à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération Technoparc sur le campus Nextmed au sein de l'Hôpital Civil de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin à la gouvernance de l’Etablissement public local à caractère administratif "Orchestre philharmonique de STRASBOURG" Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds pour le patrimoine emblématique de l'Alsace : proposition de création d'un dispositif départemental d'intervention, en complémentarité avec les Contrats départementaux et le fonds patrimoine châteaux forts d'Alsace Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à l’Eurométropole de Strasbourg et à la Ville de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Construction d'un Basket Center à Strasbourg par le Comité de Basket-Ball du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Fonds d'attractivité - Extension du bâtiment des compagnons du Devoir et création d'un lieu d'orientation, de valorisation des métiers et d'un nouveau centre de formation des apprentis Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à la CUMA des irrigants de Batzendorf et environs pour la mise en œuvre du Projet agricole de territoire de Batzendorf : agriculture raisonnée, circuits courts et emploi Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Proposition d'attribution d'une subvention pour le projet de développement d'un centre de congrès à WISSEMBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Fonds d'Innovation Territoriale - Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de BRUMATH pour la réalisation d'une étude de définition d'un projet Smart City Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Projet de convention partenariale entre le Département, la Communauté d’Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du principe de projet de rapprochement entre la SEM SIBAR et l'OPH OPUS 67 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place entre le Département du Bas-Rhin et la Fédération des Producteurs de Fruits du Bas-Rhin d’un partenariat pluriannuel (2019-2020) pour le soutien à l’arboriculture familiale par le maintien et le développement des vergers traditionnels hautes-tiges et proposition d’attribution de subvention pour 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions exceptionnelles en vue de l'ancrage du Conservatoire des Sites Alsaciens et de la Ligue de Protection des Oiseaux dans le territoire alsacien Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de détermination du taux horaire de vacation des membres du collège de déontologie extérieurs à la fonction publique territoriale Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental de l'Autonomie 2019-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'évolution des dispositifs de prise en charge des aides techniques, aménagement du logement et hébergement temporaire dans le cadre de l'APA Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation des termes d’un projet de contrat de structure relatif à l’accès du Département aux webservices du répertoire opérationnel des ressources (annuaires des professionnels dans les domaines de la santé, du médicosocial et du social) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un règlement départemental du transport scolaire pour les élèves et étudiants en situation de handicap Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
La mise en œuvre du circuit territorial de l’emploi : les programmes d’actions en territoires pour l’emploi et l’inclusion Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d'adoption du projet de Schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Bas-Rhin 2019-2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de 10 actions contre l'antisémitisme, le racisme et la haine Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption d'une nouvelle convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l'association Office pour la Langue et les Cultures d'Alsace et de Moselle (OLCA) portant sur l'année 2019 et proposition d'attribution d'une subvention à cette association Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de plan d’actions en vue du déploiement de la stratégie départementale en faveur de la transition énergétique et écologique Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche « Forêt d’Exception®» de la forêt indivise de HAGUENAU - Proposition d'approbation du Protocole d’accord et du Contrat de projet Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin