Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie foncière Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la convention quadripartite portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie climat-énergie de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des dispositifs d'aide en faveur de l'économie touristique Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte Social Local - Bilan intermédiaire de la démarche générale et des trois expérimentations Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de financement par l'emprunt pour l'année 2014 Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Logements de fonction - Redevance pour occupation irrégulière Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement technique à la voirie et à l'aménagement (ATVA) - Conditions, modalités et périmètre de l'accompagnement des collectivités territoriales en matière de voirie, sous forme de conseil gratuit et de prestations assurées à titre onéreux, suite à la disparition de l'ATESAT Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du barème des métiers facturables intervenant pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre en matière d'urbanisme ou d'aménagement Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des prestations assurées par l'Imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Services supports Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines Evolution du régime indemnitaire Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines Mise à jour des ratios d'avancement de grade suite à modifications statutaires Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget Primitif 2014 - Synthèse Décision modificative n° 3 (DM 3) de l'exercice 2013 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité du Département Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Révision du dispositif d'aide aux collectivités en matière de lutte contre les coulées d'eaux boueuses Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Rapport d'activités 2012 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Adaptation du dispositif d'aide à l'acquisition de matériel sportif lourd Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de modification des limites des cantons du département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 18/11/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant transactionnel au contrat de délégation de service public relative à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental des aires de covoiturage - Compétitivité et croissance de l'Aéroport international de Strasbourg / Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016 Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma directeur de la route intelligente (SDRI) 2013-2027 Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la généralisation de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat pour l'année 2013 Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Coopération transfrontalière - Hébergement touristique - Développement des filières Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec les territoires Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2013 du Parc départemental d'Erstein et du Laboratoire départemental d'analyses - Conventions avec l'ADEME, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse et la FREDON Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan climat énergie territorial (PCET) du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Enseignement secondaire et développement de la culture scientifique Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Musée ''Lalique'' - Convention avec la communauté de communes du Canton de Villé en matière de lecture publique Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnes âgées - 44 Projet de Maison de l'autonomie Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations nouvelles Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte social local - Démarche générale et expérimentation Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales et le Département Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2012 Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2012 Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'accès à l'emploi titulaire Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Formation des membres du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Constitution des commissions - Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM 1) pour 2013 Assemblée : Conseil General Date : 24/06/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : adoption de la Résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : la consultation des électeurs Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport introductif au Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evaluation du Schéma directeur des transports et des déplacements - Refonte de l'offre du Réseau 67 à compter de septembre 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Première phase Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des orientations de la démarche ''Territoires 2030'' - Généralisation de la territorialisation et actualisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Habitat intergénérationnel et résidences seniors sur le territoire hors CUS - Deuxième appel à projets Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Troisième appel à projets en vue de créer des ''Quartier Plus 67'' Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences pour les jeunes, les seniors et les personnes en situation de handicap sur le territoire de la CUS - Appels à projets conjoints du Département et de la CUS Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint entre le Département et le Pôle Alsace Energivie pour rechercher et suivre des ménages de propriétaires-occupants modestes, testeurs de nouveaux produits ou équipements énergétiques dans leur habitat Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013 Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin