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Délibérations

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28155 résultats

Renouvellement de la convention relative à la prise en charge par la communauté de communes de la Plaine du Rhin des frais liés au transport des élèves domiciliés et scolarisés à Seltz et qui se rendent au site périscolaire de Seltz (LS 93)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain à Strasbourg-Meinau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation des premiers avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2014 au titre de la délégation des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec D'âme Verte et HS France pour la mise en oeuvre de 'l'opération solidaire précarité énergétique' dans le cadre du PIG Rénov'Habitat 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec la Fédération Française du Bâtiment dans le cadre de la promotion de la réhabilitation énergétique et de l'adaptation des logements à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert d'une partie de la RD 621 (rue du Château) au domaine public routier de la commune d'ICHTRATZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 - Aménagements à FEGERSHEIM, LIPSHEIM et ICHTRATZHEIM Aménagement du carrefour avec la rue du Colonel Lilly Convention de remboursement des travaux de rétablissement d'un nouvel accès à l'entreprise TECHNITOIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière de la RD 118 en traverse de DAHLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière au titre de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l’Association Régionale Spécialisée d’Action Sociale, d’Education et d’Animation (ARSEA) pour la prise en charge de mineurs isolés étrangers (MIE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 de la Mission Locale pour l’emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d’Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et à l'Association de la Maison départementale des sports

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunt - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d’objectifs et de moyens relative au Système d’Information Géographique du Rhin Supérieur pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Non reconduction de la Convention CEPAGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel. Versement de la part variable de la subvention 2014.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux victimes des inondations dans les Balkans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution départementale à la première phase du Lieu d'Europe à Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération européenne - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité internationale - Premier appel à projets 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Signature de la Charte des collectivités territoriales d’Alsace pour la promotion de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartitions de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien exceptionnel aux dépenses de premier équipement de la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation de la convention d'entente interdépartementale à conclure avec le Département du Haut-Rhin permettant la gestion de la Maison de l'Alsace à Paris (MAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Maison de l'Alsace à Paris

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2014 à l'ADIRA - Complément financier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin : contrat d'objectifs 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tourisme - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée en 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Pouponnière de l'association "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace'

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Madame Laurence JOST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique immobilière du Département : regroupement de services à Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avancement de grade et promotion interne : modifications des ratios et évolution des critères pour 2014 et les années à venir.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions en matière de protection sociale complémentaire et ajustements en termes de postes et d’effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension à la délégation consentie à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Critères d'octroi et régime des contre-garanties pour les garanties d'emprunts

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diffusion des plans cadastraux

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pirouette", sis au 2 b rue du Noyer à FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "APPUIS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE REMY FAESCH A THANN CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DESIGNEE ET DE GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES CREES CONCERNANT LA REALISATION D'UNE CUISINE TELERESTAUREE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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