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Délibérations

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28001 résultats

ADHÉSION À DEUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRANSITOIRE IBA BASEL 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L'AFIGESE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE / BALE VOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2014 du service d'accueil de jour "Les Moulins de l'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides Mulhouse et En

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2014 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2014 du service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Environs (ASA

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2014 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2014 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2014 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision au 1er avril 2014 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), la fédération d'aide en milieu rural du Haut-Rhin (ADMR) et

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarfis horaires pour l'année 2014 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2014 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du pôle de gérontologie de Saint-Damien à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du pôle de gérontologie de Saint-Damien à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 - INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES D'ALSACE ET DE MOSELLE POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 GESTION DES DECHETSC06

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014SERVICE PROSPECTIVE ET AMÉNAGEMENTPROGRAMME F015

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2014EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME(POLITIQUE F04)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 DE LA DÉLÉGATION À L'ACTION TERRITORIALISÉE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2014 A 2018

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014EAU C01EQUIPEMENTS RURAUX C02

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014ROUTES, TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES - BUDGET PRIMITIF 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LA DEMARCHE "TRANSITION ENERGETIQUE" DE LA HAUTE-ALSACEINCLUANT LE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2014 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DANS LE CHAMP DES PERSONNES AGEES ET ADULTES HANDICAPEES POUR LA PERIODE 2008-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALEPOLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 CADRE DE VIEC05

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 AGRICULTUREC04

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE ET DROIT DES SOLS, FINANCES ET BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014RIVIERES LACS BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESTRAVAUX PARC D'INTERVENTION EN MATERIEL ET SIGC014

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant diminution de 146 lits et place à 140 lits de la capacité totale autorisée de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) réparti sur deux sites à SEPPOIS LE BAS et WALDIGHOFFEN, géré par la Fondation Armée du Salut, par

Assemblée : Non défini
Date : 12/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant diminution de 96 lits et place à 84 lits de la capacité totale autorisée de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de HORBOURG WIHR, géré par la SAS REALPA, par suppression de l'autorisation relative aux 12 places d

Assemblée : Non défini
Date : 12/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014

Assemblée : Non défini
Date : 06/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cession de terrain à ROHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Vélo 2020 - Convention en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Molsheim et Saâles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre les départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Itinéraire cyclable le long de la RD 263 entre NIEDERSCHAEFFOLSHEIM et HAGUENAU - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Itinéraire cyclable MOLSHEIM - SCHIRMECK Acquisition de terrains sur la Commune de RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à MERTZWILLER, NIEDERMODERN et KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption de la convention d'occupation temporaire de deux logements dans le cadre de l'expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) - Reconduction de la subvention à la Confédération nationale du logement du Bas-Rhin et à l'Union départementale de la confédération syndicale des familles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du dispositif de prise en charge de la Garantie des risques locatifs (GRL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie et/ou au handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prélabélisation des projets au titre de l'appel à projets 2013 Résidences en faveur des Personnes en situation de handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation du texte du pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du soutien à la mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au Département d'Ecologie, Physiologie et Ethologie (DEPE) dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions à l'association d'Rhinwagges et à l'AFCCRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction d'un appel à projets transfrontaliers en 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2014 avec la Région de Vidzeme (Lettonie) et subvention pour le poste de coordonnatrice francophone de la coopération Bas-Rhin - Vidzeme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de la Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie et de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie touristique du Massif des Vosges - Contrat de destination Massif des Vosges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de rénovation du schéma départemental des structures agricoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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