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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE AVENANT A LA CONVENTION CADRE TRIENNALE DE SOUTIEN A M2A POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITEDE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant pérennisation de l'équipe mobile de soins, portée par l'APEI de HIRSINGUE, permettant de répondre aux besoins et soins des personnes handicapées hébergées en foyer d'accueil spécialisé (FAS) et en foyers d'accueil pour handicapés travailleurs (FAH

Assemblée : Non défini
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET DEUX ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE DU HAUT-RHIN AUTORISÉES À INTERVENIR AUPRÈS DES FAMILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC POLE EMPLOI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Saint-Jacques" du "Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Jules Scheurer" du "Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace" à BITSCHWILLER LES THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'Unité de soins de longue durée (USLD) du "Groupe Hospitalier de la Régiion de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du "Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du site de Mulhouse du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Al

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace (GHRMAS)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2016 du foyer logement de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19 bis III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 73 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Le Quatelbach" à SAUSHEIM, géré par l'association de gestion de la maison de retraite du Quatelbach, par requalification du lit

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 85lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de RICHWILLER, géré par l'association la Mutualité française Alsace, par requalification des 2 lits d'hébergement temporaire en li

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 127 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de la clinique St Damien à MULHOUSE, géré par le groupe St Sauveur, par requalification des 6 lits d'hébergement temporaire pour

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la fusion de l'accueil de jour "Les Castors" de MULHOUSE et de l'accueil de jour "Les Moulins de l'Ill" de ZILLISHEIM, gérés par l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME), en un accueil de jour unique de 24 places sur de

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 58 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER, géré par l'association de gestion "La Résidence d'Argenson", par requalification de 4 lits d'

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 83 lits et places de l'établissement d'hébergement pou personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 245 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Fontaines" implanté sur 3 sites géographiques, géré par la société Les Fontaines EHPAD, par requalification

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 70 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Petit Château" à BEBLENHEIM, géré par l'association "Maison de retraite Petit Château", par requalification des 2 lits d'hébergem

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 93 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Violettes" à KINGERSHEI, géré par l'association "Les Violettes", par requalification des 3 lits d'hébergement temporaire en l

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2015.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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