Arrêté DGARS N° 2016-3057 CD du Haut-Rhin n° 2016-00261 du 22 novembre 2016 Assemblée : Non défini Date : 28/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté modificatif n° 603-2016 DIRT relatif à la circulation sur les routes de montagnes par temps de neige ou de verglas Assemblée : Non défini Date : 28/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant la création à titre expérimental d'un dispositif d'hébergement et de suivi de 12 places pour des mineurs non accompagnés, jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de droit commun Assemblée : Non défini Date : 20/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESCONVENTION CADRE 2014 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'EXPLOITATION DU LIVRE FONCIER INFORMATISÉ D'ALSACE-MOSELLE POUR LES ANNÉES 2009-2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG V RHIN SUPERIEUR 11.1 GEORHENA UN CENTRE DE COMPETENCES D INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL DU 1ER JUILLET 2015 AU 30 JUIN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DES SCHEMAS D'ORGANISATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTIONCONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BAIL DES LOCAUX 125A AVENUE D'ALSACE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE A L'AMIABLE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DIT ESPACE RENAULT A COLMAR, SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PÉRIODE 2017-2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D INTERET LOCALPROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC (HABITATS DE HAUTE ALSACE ET COLMAR HABITAT) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A112, A131 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA MDPH POUR LA GESTION DE LA COMPETENCE TRANSPORT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS A BARTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS SIXIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS A HORBOURG-WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS EN FAVEUR D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE CONSTRUCTION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS A WINTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASPROGRAMME ASA11 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2016 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTPOLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACEREAMENAGEMENT DE PRETS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PLURIANNUELLE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC COLMAR AGGLOMERATION POUR L'AFFRÈTEMENT DES LIGNES RÉGULIÈRES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (ASPAD 68) POUR LES ANNEES 2015 A 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE CLASSEMENT UNESCO DES SITES DE MEMOIRE DE LA GRANDE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 12 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINT-LOUIS Assemblée : Non défini Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant la création à titre expérimental d'un dispositif d'hébergement et de suivi de 48 places pour des mineurs non accompagnés, jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de droit commun Assemblée : Non défini Date : 14/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant la création à titre expérimental d'un dispositif d'hébergement et de suivi de 24 places pour des mineurs non accompagnés, jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de droit commun Assemblée : Non défini Date : 14/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par la "SAS ALSACE DOMINICILE" (réseau "ESSENTIEL et DOMICILE") Assemblée : Non défini Date : 13/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté départemental n° 581-2016 portant réglementation permanente de la circulation sur la RD1 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM Assemblée : Non défini Date : 09/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
230- Accompagnement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017 Politique Autonomie Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes handicapées - Propositions financières - Budget 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
250 - Accueil en établissement des personnes handicapées - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
260 - Accompagnement des personnes handicapées - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
270- Maison Départementale des personnes handicapées - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
3 - Orientations stratégiques de la politique publique relative à l'insertion, l'emploi, et la lutte contre les exclusions Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Luttons contre la grande précarité Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
3 - Insertion, emploi et lutte contre les exclusions 310 - Insertion sociale et professionnelle 320 - Allocations de solidarité Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
3 - Insertion, emploi et lutte contre les exclusions Proposition d'un Plan départemental pour l'emploi et l'inclusion 2017-2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
330 Aide au logement des personnes défavorisées - propositions financières Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
340 Accueil des gens du voyage - propositions financières Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
350-Prévention des maladies infectieuses - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
4 - Orientations stratégiques sur la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
420 - Adoption - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
430 - Accompagnement des familles - Propositions financières -Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
450 - Traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place d'une contribution financière des parents d'enfants confiés au Président du Conseil Départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
470 - Accueil des enfants en établissements - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
5 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'Education Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
520 - Gestion des collèges - propositions financières - budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
530 - Enseignement supérieur et recherche - Propositions financières -Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
6 - Orientations stratégiques de la politique publique départementale du Développement et de l'Animation territoriale Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Faire équipe avec les territoires Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Repos dominical dans le commerce en droit local - Actualisation du statut départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
605 Développement local -Propositions financières- Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de nouveaux critères départementaux pour les subventions du Fonds de Développement Urbain Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'Economie Mixte Locales - proposition d'approbation des rapports d'activité 2015 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
610 Ingénierie publique - 61040 Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
610 Ingénierie publique - 61020 Alsace Destination Tourisme (ADT) - Propositions financières - Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
610 Ingénierie publique 61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme - Propositions financières - Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de projet de convention à conclure dans le cadre d'un accord de partenariat avec l'Ortenaukreis Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
620 - Développement Touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
625 - Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
645 - Co-financement d’établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
650 - Soutien à la pratique sportive - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Aménagement du territoire Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
705 Gestion des routes départementales Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - deuxième phase Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de compétences du Département à l'Eurométropole de STRASBOURG Conventions précisant les modalités de gestion et d’entretien du réseau routier transféré Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
710 - Cofinancement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
715 - Réseaux de communication - Propositions financières- Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
720 - Sécurité des biens et personnes - Propositions financières - Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
725 - Contribution à la mobilité des bas-rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de 2 conventions de délégation de la compétence du transport scolaire à 2 régies locales Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
730 Soutien à la construction et à la rénovation de logements - propositions financières Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
735 Développement de l'habitat social - propositions financières Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de réévaluation des tarifs 2017 des prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
745 - Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières- Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
0 - Orientations stratégiques pour la politique départementale de l'administration générale - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de compétences du Département à la Région Grand Est Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de compétences du Département à l'Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité 2017 du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
0 - Administration générale - Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente et au Président du Conseil Départemental en matière de commande publique Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations budgétaires de fin d’exercice 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de financement par l'emprunt pour l'année 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de tarifs des régies Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget Primitif 2017 - Synthèse Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
020 - Services supports - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
030 - Gestion des bâtiments - Propositions financières - Budget Primitif 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du Nouveau programme d’accès à l’emploi titulaire en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique. Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
040 - Propositions financières - Budget primitif 2017 - Evolution des dépenses de personnels, postes et effectifs Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prise en charge des frais pour déplacement temporaire des agents du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
050 - Fonctionnement des services de l'Assemblée -Propositions financières - Budget primitif de 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin