Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Ecole Pôle'' de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'aide aux musées locaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Quatrième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine - Quatrième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la création d'un hôtel d'entreprises sur la plate-forme départementale d'activités du Martelberg à SAVERNE-MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création dun poste de déchargement fluvial au droit de lusine SOPREMA au port de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances remboursables à Alsabail Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au financement de la seconde tranche de la plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions à la ville de MOLSHEIM et à la communauté de communes des Coteaux de la Mossig Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création et reprise d'entreprises artisanales, acquisition ou renouvellement de véhicules de tournée pour les artisans - Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention interrégionale du Massif des Vosges 2007-2013 - Mise en oeuvre dune stratégie touristique pour le Massif des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration et de l'hébergement de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec l'Office national des forêts (ONF) - Aménagement en forêts domaniales et indivises du Bas-Rhin - Programme de travaux 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention 2011-2012 relative à la mise en uvre du programme d'éducation à la santé ''Comportements alimentaires des adolescents : le pari de la santé'' dans le cadre de la lutte contre les maladies cardio-vasculaires et les cancers en Alsace-Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Subvention complémentaire pour l'Association ''Colibri-Bruche'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de prévention des déchets - Convention d'application (première année) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'extension des ISDND de WINTZENBACH et de CHATENOIS - Avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''Volontaires pour le climat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'acquisition de parcelles de terrain en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''LIFE Lauter'' 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention Interreg IV ''Restauration des milieux humides rhénans et préservation de la biodiversité dans les environs de la Lauter - Cistudes sans frontières'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport interurbain du bassin de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière avec les communes de MACKWILLER et RIMSDORF concernant la desserte du site périscolaire de DIEMERINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'exécution relative à l'opération ''Accessibilité multimodale de STRASBOURG depuis l'Ouest'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclaration de projet pour la suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT (RD 63) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert des anciennes routes nationales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien départemental à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat avec ''Habitat de l'Ill'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec l'agence immobilière à vocation sociale ''Habitat et humanisme gestion Alsace'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à SCHOENENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG - Acquisition du local de la Poste Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension du Vaisseau à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention régionale de prévention du décrochage scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 69, 100 et 139 dans la traversée de MINVERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités de réalisation du service hivernal de l'A 340 et de la RD 4 - Convention avec la DIR-Est Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets de proximité - Itinéraires cyclables structurants - Financement de la couche de roulement du Canal du Rhône au Rhin et de l'aménagement de l'entrée de LORENTZEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de la maison de l'enfance à DRULINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance - Attribution de subventions à la ville de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte daccueil des publics en insertion dans les lieux culturels du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2011 des structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des bénéficiaires du RSA - Financement 2011 des structures d'insertion par l'activité économique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière du Département au forum emploi ''Job Zone'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aide aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres, aux championnats d'Alsace, à l'Association de la Maison départementale des sports et dans le cadre d'appels à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage - Télévisions et radios Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l'Association ''Alsace Alzheimer 67'' pour la mise à disposition d'un bureau à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à BESANÇON - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sécheresse 2011 - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Taxe départementale sur la consommation finale délectricité Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouveau régime indemnitaire du Département Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Application de tarifs préférentiels à l'occasion de la journée du transport public, du Rallye de France - Alsace et des ''67 heures du 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande - Conventions de délégation de compétence Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'un minicar pour la régie communale de transport scolaire de DRACHENBRONN-BIRLENBACH - Conventions d'organisation et de financement de lignes scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transports exceptionnels issus des industries du Territoire de Belfort - Etude des itinéraires et modes d'acheminement entre BELFORT et le Rhin - Contribution financière du Département aux deux dernières phases de l'étude Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDMI 2009-2014 - Conventions particulières de financement - A 35 / Réduction des nuisances sonores de l'infrastructure routière dans la traversée de STRASBOURG - RN 59 / Déviation de CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de lentretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition des recettes du produit des amendes de police (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 213 dans la traversée de KERTZFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin