CTV SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS DE MONTAGNE ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 10/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 5 rue des Anges à PETIT-LANDAU Assemblée : Non défini Date : 10/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM Assemblée : Non défini Date : 10/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "René Hirschler" à PFASTATT Assemblée : Non défini Date : 10/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 10/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre médical de LUPPACH à BOUXWILLER Assemblée : Non défini Date : 10/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT Assemblée : Non défini Date : 09/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 05/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée du pôle de gérontologie de Saint-Damien à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 05/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM Assemblée : Non défini Date : 05/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du pôle de gérontologie de Saint-Damin à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 05/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM Assemblée : Non défini Date : 05/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Saint-Jacques" du "Groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'USLD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 04/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH Assemblée : Non défini Date : 04/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Beau Regard" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 04/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de gré à gré de divers petits équipements de cuisine et de mobilier Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public relatif à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications à haut débit Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénivellation du passage à niveau (PN20) n°20 à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 220 à MARLENHEIM Cession de délaissés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Piste cyclable Hindisheim/Krautergersheim - Mise en œuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bischoffsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire de deux logements dans le cadre de l'expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées pour des actions d'accès au logement des ménages très défavorisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation des avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation de service public portant sur l'offre commerciale du château du Haut-Koenigsbourg (hors billetterie) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire de 2ème génération du Ried de Marckolsheim 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des trois contrats de développement et d’aménagement des cantons de Rosheim, de Sauer Pechelbronn et du Pays Rhénan Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acompte sur subvention de fonctionnement au Parc naturel régional des Vosges du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acomptes sur subventions de fonctionnement à des organismes intervenant dans le domaine de l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d’objectifs et de moyens pour l’intervention de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Haguenau et l’association JEEP, pour les années 2015-2017. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une convention avec l'association du Foyer Notre Dame (FND) pour la prise en charge et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs confiés au service protection de l'enfance en appartements sur la base de baux glissants. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite du partenariat avec l’association du Foyer Notre Dame (FND) pour la prise en charge des mineurs isolés étrangers recueillis ou confiés au service de protection de l’enfance. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une convention avec l'association régionale spécialisée d’action sociale, d’éducation et d’animation (ARSEA) et d’une convention avec l’association du foyer Oberholz, pour la prise en charge et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs confiés au service protection de l'enfance en appartements collectifs. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 de la Mission locale pour l’emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d’aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un lieu de vie et d'un dispositif d'intervention éducative modulable Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Jules Scheurer" du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace à "BITSCHWILLER LES THANN" Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un service d'aides à domicile renforcées AED R Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du "Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un espace dédié aux rencontres familiales médiatisées externalisées du Service d'Aide Sociale à l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 30/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 des EHPAD "Sainte-Famille" de RIBEAUVILLE et "Saint-Antoine" d'ISSENHEIM, établissements relevant de l'Association Loui Assemblée : Non défini Date : 29/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM Assemblée : Non défini Date : 29/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2015 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 29/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHAPD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 pour l'EHPAD de la société "Les Fontaines EHPAD" à MULHOUSE pour les sites de "Les Fontaines" de LUTTERBACH et "Les Fon Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.) Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'Unité de Soins de longue durée "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la Maison d'Accueil du Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier de SIERENTZ Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX Assemblée : Non défini Date : 28/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE REVISION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIAL (FICS) : MODIFICATION DE LA DOTATION ANNUELLE ATTRIBUEE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE PAR LE DEPARTEMENT D'UNE ACTIVITE DU CDMC AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2015-2020 Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT-HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM Assemblée : Non défini Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2015 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Béthesda"à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 21/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" à SAINT-LOUIS Assemblée : Non défini Date : 20/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 du l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM Assemblée : Non défini Date : 20/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2015-00015-DEFAS du 8.01.2015 et portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarfis dépendance 2015 de l'accueil de jour "La Roselière" à KUNHEIM Assemblée : Non défini Date : 19/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglmentation permanente de la circulation sur la RD 32 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MONTREUX-VIEUX Assemblée : Non défini Date : 19/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN " Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE FORTSCHWIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION ANTICIPÉE DU BUDGET POUR LE VERSEMENT MENSUEL DE LA SUBVENTION À L'ADAUHR EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132, A156 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K812 K813 K815 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ÉTAT ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN RELATIVE AUX DONNÉES D'ACTIVITÉ DES BIBLIOTHÈQUES DE LECTURE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT-P.P.B.E. SECONDE ECHEANCE (2013-2018) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS 2015 EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVIATION DE RETZWILLER RD 419 CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSES A DES PROPRIETES PRIVEES PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME MODIFICATION DE BENEFICIAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du tarif hébergement 2015 du foyer logement de SOULTZMATT Assemblée : Non défini Date : 15/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM Assemblée : Non défini Date : 15/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 15/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de SOULTZMATT Assemblée : Non défini Date : 15/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 27 logements, géré par l'Association APALIB' à RIEDISHEIM et dénommé "Les jardins de Daphné" Assemblée : Non défini Date : 14/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 13/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementatiion permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin