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Délibérations

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27882 résultats

Tourisme - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée en 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Pouponnière de l'association "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace'

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Madame Laurence JOST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique immobilière du Département : regroupement de services à Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avancement de grade et promotion interne : modifications des ratios et évolution des critères pour 2014 et les années à venir.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions en matière de protection sociale complémentaire et ajustements en termes de postes et d’effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension à la délégation consentie à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Critères d'octroi et régime des contre-garanties pour les garanties d'emprunts

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diffusion des plans cadastraux

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pirouette", sis au 2 b rue du Noyer à FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "APPUIS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE REMY FAESCH A THANN CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DESIGNEE ET DE GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES CREES CONCERNANT LA REALISATION D'UNE CUISINE TELERESTAUREE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

IMPLANTATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE : SITUATION FISCALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS " DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE (SYMBIO) MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE A VELO COFINANCEMENT DU SLOWUP ALSACE DU 1ER JUIN 2014 ENTRE SELESTAT CHATENOIS ET BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETE 68 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A TROIS ASSOCIATIONS LIEES A L'ACTIVITE DES BIBLIOTHEQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNEE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'UNE ACTION DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE (CTV1) C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION BILANS EVALUATIFS DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE PARTENARIATS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F712 SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT D'ELEVAGE ET D'UTILISATION DES CHEVAUX DE TRAIT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2013-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMUNE D'AMMERZWILLER EN AMMERTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOGELGRUN - ITINERAIRE CYCLABLE (RD 415) AMENAGEMENT D'UN ESPACE PIETONNIER AU DROIT DU PONT DES ECLUSES CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET -2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUTUALISATION DES RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURE DU DÉBIT DES COURS D'EAU DU HAUT-RHIN AVEC LA DREAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE DU RHIN SUPÉRIEUR - SIGRS - 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION ET PROMOTION DU BILINGUISME FORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE DES GREETERS DE FRANCE SE TENANT A MULHOUSE DU 23 AU 25 MAI 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME AIDE EXCEPTIONNELLE A DES ACTIVITES CULTURELLES EN LANGUE RÉGIONALE DANS LE PREMIER DEGRE (ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE, A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET TRES SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN RENCONTRE INTERNATIONALE DE PLIEURS DE PAPIER AUX TROIS-EPIS EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la crèche des hôpitaux civils de COLMAR sis au 25 bis avenue de la Liberté à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social et des cancers Acomptes 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations au Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents du Bas-Rhin (REAAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs de l’UDAF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition par l'ADEC d'un salarié de droit privé pour la mission TIC et santé / Silver économie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Versement d'un acompte à diverses associations pour l'année 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Barème des participations allouées aux usagers des restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail de locaux rue Gaston Romazzotti à MOLSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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