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Délibérations

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27882 résultats

CONVENTION 2013 ADEME DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 17 AU 21 JUIN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLABORATION ENTRE LES DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) SUR LA FONCTION INSPECTION-CONTROLE DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE CHAMP DE COMPETENCE CONJOINTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE À VÉLO COFINANCEMENT DU SLOWUP DU 2 JUIN 2013 ENTRE CHATENOIS ET BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION EGEE : SOUTIEN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG N°B17 "DONNER FORME À LA RÉGION METROPOLITAINE DU RHIN SUPÉRIEUR ! POUR UN DIALOGUE CITOYEN TRANSFRONTALIER ET ACTIF"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH HEITEREN - VOIE VERTE N° 13 - LA VÉLOROUTE RHIN CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL VIGNOBLE PLAINE DU RHIN 2010-2013 RÉAMÉNAGEMENT DU REFUGE DU SUDEL PAR LA COMMUNE DE WUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tits Rimli's", sis au 1 rue du Rimlishof à BUHL.

Assemblée : Non défini
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé de jour de l'Association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD René Hirschler à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Escapade" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Le Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Les Moulins de 'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Env

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du multi-accueil "Pouss'Pousse" de la maison d'accueil de jour de l'association Caroline Binder de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du Service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Environs (ASA

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du jardin d'enfants "123 Soleil" de la maison d'accueil de jour de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2013 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de l'accueil de jour "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2013 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2013 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2013 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la section Internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la section appartements de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant composition de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du bureau exécutif du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 7 mai 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur de personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'action 2013 pour l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre la précarité énergétique - Convention de partenariat avec la SAS ''CertiNergy''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation d'une étude locale de besoins en logement des seniors à MARCKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de la mise en oeuvre du programme local de l'habitat de la communauté de communes de la Région de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Observatoire départemental de l'habitat - Avenant à la convention d'études statistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Alsace International'' - Convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un sentier touristique de découverte de la nature en forêt communale d'OBERHOFFEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Porte du Vignoble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2013 de l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Objectif climat'' - Participation au programme ''habiter mieux, consommer mieux''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un Espace naturel sensible à WINGEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de la SEGPA du collège ''Les Sources'' à SAVERNE - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège de BRUMATH - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2013 (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Contrat d'objectifs 2013-2015 et subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets du Vaisseau dans le cadre du Contrat triennal ''Strasbourg, Capitale Européenne'' 2012-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et aux Championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à la pratique du ski

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social - Acomptes 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Adaptation des critères de choix des bénéficiaires - Attribution des aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur d'opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CMS de PFAFFENHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d'extension de l'UTAMS de SAVERNE - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organisme de construction - SIBAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Réaménagement de prêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé - Constatation du produit de la vente de matériel informatique réformé en 2011 et 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion de collectivités territoriales à la plateforme ''Alsace Marchés Publics'' - Convention de mandat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Barème des participations allouées aux usagers des restaurants administratifs du Département et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Elaboration du document unique d'évaluation des risques professionnels pour les personnels du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Bande Rhénane Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de la commune de RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sinistre à la base nautique de PLOBSHEIM - Indemnisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation de compétence d'organisation des transports scolaires avec la commune de SOUFFLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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