Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V. Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014 Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3) Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2015 Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière pour un transport à la demande de la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mesures compensatoires liées à la suppression du PN6 à REICHSTETT - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Conseil Général du Bas-Rhin à l'Appel de Strasbourg sur le bâtiment et la construction, fers de lance de la transition énergétique et de la lutte contre le changement climatique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acompte sur le versement de la dotation départementale dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour une opération financée en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agréments pour des prêts locatifs sociaux (PLS) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat avec AG2R La Mondiale, au titre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evaluation des programmes d'intérêt général Rénov'Habitat 67 et Adapt'Logis 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acompte sur une subvention de fonctionnement dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage pour la reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Maison de l'Alsace à Paris (procédure n° 00002098) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de bâtiments transitoires à la base nautique de PLOBSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision de l'annexe financière pour la période 2014-2016 du contrat de territoire de Haguenau 2011-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier des Hirondelles à Lingolsheim dans le cadre de l'avenant de sortie de la convention Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d’OHLUNGEN avec extension sur BERSTHEIM, SCHWEIGHOUSE-sur-MODER, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération batraciens 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière en faveur du Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carte scolaire - Modification de secteurs de recrutement des collèges Charles De Gaulle à Seltz et collège de l'Outre Forêt à Soultz-Sous-Forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation des budgets 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acompte sur subvention de fonctionnement au comité départemental de ski du Bas-Rhin et à l’association de la maison départementale des sports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention entre le centre de lutte antituberculeuse (Département) et le service de pneumologie du pôle de pathologie thoracique des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organisme de construction SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) Octroi de la garantie à 100% Programme d’opérations 2013-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Adoption de la garantie globale à 100 % pour les prêts souscrits par la SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunt-Organisme de construction - Cession d’un logement OPUS67 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des contentieux Maison de l'Alsace à Paris Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de DIEMERINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de HERRLISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin