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Délibérations

Délibérations

989 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Syndicat mixte de lutte contre les moustiques - Participation financière au titre de 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège FOCH à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec la Société DE VINCI dans le cadre de la construction d'un collège en bâtiments modulaires au collège Galilée à Lingolsheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux réalisés dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche "Bonus énergie des collèges"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositions administratives et financières relatives à la gestion des fonds de concours langue et culture régionales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'initiation à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2015 de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre 67 (UGSEL67) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire (SDUNSS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance - Passerelle d'Azur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d’une subvention aux services d’aide à domicile pour la mise en œuvre du dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des CLIC (centres locaux d'information et de coordination) de STRASBOURG pour 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées - Alsace Eureka Equilibre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exploitation du restaurant administratif et de la cafétéria installés sur le site de l'Hôtel du Département - renouvellement de la délégation de service public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre et le financement du projet de Géo-Plateforme CIGAL entre le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions entre le Département du Bas-Rhin et l'Eurométropole de Strasbourg dans le domaine de l'information géographique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Troyes - Participation d'une délégation du Conseil Départemental / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre le département et l'amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES FLEURIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU PROJET TRANSFRONTALIER "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2015"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) SUBVENTION 2015 - AVENANT N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K216

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 200 PHOTOGRAPHIES POUR LA NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT TRANSNATIONAL VELOROUTE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2015 COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE AFFECTATION DES DOTATIONS DES SOUS-PROGRAMMES RENFORCEMENT, EXTENSION, ENFOUISSEMENT ET SÉCURISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFÉRENTS SERVICES DE LA SOLIDARITÉ POUR UN MONTANT DE 90 500 EURO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LES EDIFICES CULTUELS --- DERNIERE PROGRAMMATION AU TITRE DE L'ANCIEN GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2015 - OPERATIONS DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TARIFICATION 2016 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGES EMILE ZOLA À KINGERSHEIM ET FÉLIX ÉBOUÉ À FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION DE PROMOTION DU PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE AUX 3EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 23 ET 24 SEPTEMBRE 2015 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION EUROPEAN RIVERS NETWORK FRANCE SYMPOSIUM INTERNATIONAL SUR LE SAUMON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DE L'APPLICATION MOBILE ALSACE A VELO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET SOUTIEN AUX TITULAIRES DU BAFA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conclusion d'une transaction entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin et la société SOTRAM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement intérieur des lignes interurbaines du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention relative aux titres combinés Réseau 67 + TER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 3 à la convention multipartenariale relative à la mise en oeuvre de titres intégrés à l'échelle du territoire alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de signalisation de zones de covoiturage Communes de Gerstheim et Diebolsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclassement d'un délaissé de voirie entre la RD 84 et la RD 222 à GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de la RD303 au domaine public routier de la commune de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclaration de projet pour l'aménagement de la Voie de Liaison Intercommunale Ouest (VLIO) - section sud à Eckbolsheim, Wolfisheim, Holtzheim et Lingolsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Affaires foncières - Délégation de signature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à BISCHTROFF SUR SARRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un giratoire le long de la RD 1083 à ICHTRATZHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrain à LORENTZEN, le long de la RD 723

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière à PLOBSHEIM, le long de la RD 468

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion d'un terrain mis à disposition du Département à ROUNTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de parcelles pour une régularisation le long de la RD 191 à URMATT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes sur le site du CTCD de WASSELONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réfection du Pont sur la Mossig à WASSELONNE, le long de la RD 824

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain le long de la RD 63 à l'entreprise SUPER U de WOLFISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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