SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 22 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATIONS DE COMPETENCE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX - REPARTITION EN 2016 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2015 ENTRE LES COMMUNES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2015 DU DÉLÉGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESMODALITES DE SUBVENTIONNEMENT EN 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERES FLEURIES 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PRETS DE DOCUMENTS D'ARCHIVES POUR DES EXPOSITIONS ORGANISEES PAR DES PARTENAIRES EXTERIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHASSE DANS LE SITE DE LA SEEWAND A SEWEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE RÉHABILITATION DE 16 LOGEMENTS À HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 403 809 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU CENTRE DE RESSOURCESENFANCE PLURIELLE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DES TROIS FRONTIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE A L'ORGANISATION DES MERCREDIS DE NEIGE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION PETIT CHÂTEAU DE BEBLENHEIMTRANSFERT DE PRÊT ET RECONDUCTION DE GARANTIE D'EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISES A DISPOSITION DE MOBILIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR LA ZONE DE L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) : COTISATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111, A112 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICSHOMOLOGATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES LIGNES REGULIERES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIERLAPOUTROIE - RD 415 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2016 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE PLU ARRETE LE 27 JUIN 2016 DE LA VILLE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU PETR POUR LE SCOT DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE MARCEL PAGNOL A WITTENHEIMRENOUVELLEMENT DU VEHICULE AFFECTE A LA TELERESTAURATION ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE RÉHABILITATION DE 24 LOGEMENTS À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANCPOUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT RHIN - VIGNOBLE - GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Téléphonie mobile - Plan de résorption des zones blanches "centres-bourg" - Communes d'ALBE et de BERNARDVILLE Proposition de réaliser des travaux sur deux sites et d'approuver le projet de convention de financement à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la restitution des ventes de titres commerciaux hors Délégation de Service Public (DSP) perçues par la Compagnie des Transports du Bas-Rhin (CTBR) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclure un protocole d'accord transactionnel: renonciation à l'indemnité due par le titulaire suite à la résiliation du marché n°002619 (Lot N20(2013) : Collège de Drulingen et RPI environnants + retours Sarre-Union). Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de délégation d’organisation d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Canton de Villé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adaptation du règlement départemental des transports scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de délégation d’organisation d'une ligne de transport scolaire pour le RPI Bolsenheim - Uttenheim et création du RPI Dieffenbach-Au-Val - Neubois Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désaffectation et de déclassement à BERNOLSHEIM et MOMMENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'indemnisation pour l'occupation d'un jardin potager à WANGENBOURG, le long de la RD 218 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Suppression du PN 20 sur le territoire de la commune de MOLSHEIM Proposition d'acquisition de propriétés bâties Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de vente d'un terrain sur la Commune de HERRLISHEIM au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain à BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de vente de trois terrains sur la Commune d' ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN à la CARSAT d'ALSACE-MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d’approbation de conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisitions foncières en vue de l'aménagement du carrefour giratoire RD 333 et RD 919 à WINGEN SUR MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de constitution d'un dossier de demande d'aide de l'Etat dans le cadre de la dotation de solidarité pour les travaux de réparation des routes départementales suite aux dégâts occasionnés par les intempéries de juin 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du solde des recettes du produit des amendes de police (exercice 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté de la Communauté de Communes de Bischwiller et Environs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Laubach Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place d'un groupement de commandes entre le Département du Bas-Rhin et l’Eurométropole de Strasbourg, pour la gestion financière et comptable des Fonds de Solidarité Logement (FSL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution d'une aide départementale en faveur de la réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie - Parc public sur le territoire départemental hors Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'approbation du premier avenant annuel 2016 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et proposition d'approbation des règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2016 au titre de la délégation des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de la convention d'attribution de la subvention pour la création d'une résidence sénior sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Propositions d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition de cession de gré à gré d'un bibliobus en vue de développer un module de logement pédagogique sur les économies d'énergie "Mon Appart Eco Malin" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention concernant une étude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à SCHWOBSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d'attribution de subvention pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Molsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains touchés par un emplacement réservé à DETTWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision de réalisation de travaux et du lancement d'une étude de cadrage pour le site du Champ du Feu. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention dans le cadre du partenariat Alsace à Vélo pour la conception graphique des Relais Informations Services Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention annuelle d'objectifs 2016 à conclure avec la Chambre d'Agriculture d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien à une manifestation au titre de la politique agricole du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conduite d’une mission pour le développement de l’attractivité de l’Alsace du Nord par la valorisation de la ressource géothermique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention de partenariat Département du Bas-Rhin / ARCOS et SNC A355, portant sur les aménagements fonciers et leur financement, liée aux travaux de construction de l’autoroute A355, Grand Contournement Ouest de Strasbourg, entre le nœud autoroutier A4-A35 et le nœud autoroutier A352-A35 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Collège d'Ingwiller - Proposition de dénomination du collège Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés Adjoints Techniques des Collèges (ATC) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes au titre du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport de masse Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la réalisation, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'un soutien financier aux associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Caisse d’Allocations Familiales, la Mutualité Sociale Agricole et l’Association Aide et Intervention à Domicile relative aux mesures d’intervention à domicile des techniciens de l'intervention sociale et familiale (TISF) et des Accompagnants Educatifs et Sociaux (AES). Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conférence des financeurs - Proposition de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la CNSA pour une prestation d'ingénierie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de signature d'une Charte portant création d'un Conseil de Solidarité et de Développement Social de la Vallée de la Bruche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux organismes en charge de l’insertion sociale pour 2016. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux épiceries sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la Convention locale de la Maison de Services au Public de la Communauté de Communes de BISCHWILLER et Environs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de déclassement de l’ancienne sous-préfecture de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 9 Route de Barembach Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de matériels et véhicules du budget annexe du Parc Départemental d'Erstein Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin