Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN). Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3) Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux - Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption de l'avenant n°3 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à Ratzwiller et Niederhaslach Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bourses service civique en Allemagne - Projet Jazz en frontière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (partenariat SIAGI) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant au contrat d'objectifs ADEC 2014 pour la réalisation d'une action complémentaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2012-2017 entre le Département du Bas-Rhin et l'Office National des Forêts (ONF) - Avenant n° 1 relatif à l'entretien des itinéraires cyclables en forêt indivise de Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne - Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur cultures houblonnières Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des contrats de territoire du Pays de Hanau 2014-2016, du Pays de Wissembourg 2015-2017, des Coteaux de la Mossig 2015-2017, du Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2015-2017, de Sélestat 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de HINSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier d’OHLUNGEN avec extension sur les communes de BERSTHEIM, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2014 d’éducation relative à l’environnement - Convention avec l’association Alter Alsace Energies Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Syndicat mixte de lutte contre les moustiques - Participation financière complémentaire au titre de 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Demande de financement concernant l'Atlas des mammifères d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une salle polyvalente au collège Foch à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de subventionnement tripartite : commune de Lampertheim, Immobilière 3F, Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France - Résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, aux conventions d’objectifs et de développement sportif, à la licence aux clubs sportifs, à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace, à l’association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin et au soutien des opérations Mercredis du sport Saison 2014/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Contrats de territoire CUS et hors CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de financement de la Maison Sainte-Odile - Accueil des familles Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un dispositif d’hébergement d’urgence au titre de l’aide sociale à l’enfance - LOgement pour les Familles Transitoire (LOFT) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison de retraite La Voûte étoilée à BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA : avenant à la convention du 15 novembre 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation d’un tutorat renforcé dans le cadre de la mise en œuvre de contrats modulables Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition gratuite de mousseurs hydro-économes à destination des usagers et des agents du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garantie d’emprunt-Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Définition d'une nouvelle dotation en outils de télécommunication, en équipements informatiques et prestations de services associées pour les futurs conseillers départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation des restaurants administratifs - Contrat de restauration - Autorisation de passation d'un avenant à la convention de délégation de service public. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs annuelle avec l'amicale du personnel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conclusion d'une convention financière avec la Communauté de communes Sauer-Pechelbronn concernant la desserte du site périscolaire de Merkwiller-Pechelbronn et d'une convention avec la CUS et la CTS pour le transport des élèves du collège Galilée Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation d'une zone de covoiturage de 5 places de stationnement à l'église d'Hersbach. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1004 - Carrefours de MARMOUTIER - Giratoire Nord Convention organisant le transfert de maîtrise d'ouvrage au bénéfice du Département et le financement de la voirie de raccordement jusqu'à la RD 629 Ouest Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 - Aménagement à FEGERSHEIM, LIPSHEIM et ICHTRATZHEIM Convention de transfert de l'Etat au Département du Bas-Rhin, de la maîtrise d'ouvrage de la modification des bretelles sud de l'échangeur entre la RN353 et la RD1083 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1420 - Aménagement du carrefour giratoire entre les RD 1420 et 804 et d'un créneau court de dépassement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 303 en traverse d'Altenstadt - Commune de Wissembourg - Transfert de propriété de la RD303 en traverse d’Altenstadt à la Ville de Wissembourg et versement d’un fonds de concours pour la réfection de la chaussée Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 218 dans la traverse de Wangenbourg-Engenthal Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière Quartier Plus 67 entre le Département et la commune de Haguenau au titre du Quartier Thurot Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur les territoires CUS et hors CUS. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec Obernai Habitat pour l'adaptation des logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain à Strasbourg-HAUTEPIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rabattement vers la gare d'Obermodern Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller - Soultz-sous-Forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 421 - Aménagement entre Saverne et Hochfelden Convention d'occupation temporaire du domaine ferroviaire de Réseau Ferré de France (RFF) pour l'installation et l'exploitation d'ouvrage d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transferts de voiries Rue de Strasbourg et rue de la Forêt à MUNDOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 28 à ROTHBACH Acquisition d'une parcelle dans le cadre de la réfection d'un mur de soutènement de la route départementale 28 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 392 dans la traversée de Wackenbach. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à SELESTAT et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de la CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin