Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences économiques Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences touristiques Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Conseil Départemental du Bas-Rhin au Plan de Compétitivité et d’Adaptation des Exploitations Agricoles Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2016 - Tarification de la restauration scolaire pour 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mutualisation des actions et des moyens Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'administration Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'Economie Mixte Locales (SEML) - Rapport d'activités 2014 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Château du Haut-Koenigsbourg - Rétribution du personnel participant à l'organisation de manifestations au profit de tiers Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SERS - augmentation du capital social Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d’autorisations de programme (AP) et d’autorisations d’engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réglement intérieur et moyens mis à disposition des conseillers départementaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2015 Décision modificative n°2 (DM2) Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 1 à la convention de financement conclue avec la commune de BERGBIETEN le 23 avril 2014, dans le cadre d'une opération de montée en débit internet. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°6 au contrat de délégation de service public avec la Compagnie des Transports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement du TSPO (Transport en Site Propre de l'Ouest Strasbourgeois. Convention modificative de délégation de la Maîtrise d'Ouvrage d'Exécution avec la commune de Furdenheim, des travaux communaux d'aménagement de voirie de la RD 1004 à FURDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de maîtrise d'ouvrage et de financement des études et des travaux de reconstruction des ponts sur les écluses rhénanes à Gambsheim (RD2) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 18 - Liaison A4 LORENTZEN - Enquête parcellaire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à ROSTEIG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 à ROUNTZENHEIM - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement du carrefour giratoire des Routes Départementales N°6 et 1404 à STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière RD 263 à VENDENHEIM Acquisition d'une parcelle de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain le long de la RD 63 à WOLFISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police - 2e tranche (exercice 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Co-signature par le Conseil Départemental du Bas-Rhin du Protocole d'accord mondial (GLOBAL CLIMATE LEADERSHIP -Memorandum of Understanding) sur la lutte contre le changement climatique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du Port aux Pétroles et de LANXESS EMULSION RUBBER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département à Neuwiller-lès-Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Subvention aux études préalables concernant le Quartier Plus de Salenthal Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d’objectifs entre le Département et CUS Habitat pour le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet européen 2015-2017 "All different but all the same : being a Newropean citizen !" Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la création de quatre commerces de proximité Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides départementales en matière d'hébergement touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions départementales au titre du fonds urbain pour l’appel à projets 2015 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2015 - Conservatoire des Sites Alsaciens Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echanges fonciers aux abords du collège Freppel à OBERNAI. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière aux abords du collège Jean Mentel à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénomination d'un collège Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Allocations Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d'un Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Département/Association Unité de Dépistage et d'Orientation de la Petite Enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de préfinancement relative au projet de « Centre de compétences d’information géographique appuyé par un Géoportail » couvrant la période allant du 1er juillet 2015 jusqu’à la signature de la convention INTERREG V. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention MTRA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ancienne caserne de gendarmerie de BOUXWILLER - Avenant au bail emphytéotique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 6 Route de Barembach Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin