Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

Conditions d’utilisation et de réutilisation des plans cadastraux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de gré à gré d'une tondeuse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de gré à gré d'un véhicule

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation pour engager une procédure SYRELI tendant à obtenir le transfert du nom de domaine 'cd67.fr'

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les contentieux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions annuelles 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions aux associations Conseil pour la Justice, l'Egalité et la Paix et FDMJC du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets transfrontaliers 2014 - Activités 2014 de l'Université Populaire PAMINA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Projets 2014 d’échanges culturels et de jeunes sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif d'aide à la recherche scientifique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (4e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du contrat de territoire de 2ème génération de la Plaine du Rhin pour la période 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (3ème tranche de subvention)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement 2014 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education (ex-IUFM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à Alsabail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation du bâtiment ROCHE par l'IRCAD (Institut de Recherche contre les Cancers de l'Appareil Digestif)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP). Avenant à la convention financière 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat (créations et reprises d'entreprises artisanales, SIAGI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ouverture estivale 2014 du Chalet du Champ du Feu

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'édition 2014 du Rallye de France Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le Schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Convention tripartite entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec l’agence Pierre Louis FALOCI dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du collège de la Robertsau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Départemental de Prévention des Déchets. Conventions dans le domaine de la prévention des déchets.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modificatiion de la composition des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Résidence Saint-Jacques" de l'Association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service de'accueil de jour de l'association "APEI de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APEI de HIRSINGUE".

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "foyer Résidence Studio" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension de la capacité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) pour personnes handicapées adultes de 27 à 28 places dont une place dédiée à l'hébergement temporaire à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialsé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier pluriannuel prévisionnel 2014 des appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'agence régionale de santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaîde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Résidences" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'associatiion "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotatiion globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2014 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notificatiion de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION APPROBATION DU PRIX FORFAITAIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de 52 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Notre Dame des Apôtres à COLMAR, géré par l'association "Partage Solidarité Accueil", par requalification de la place d'hébergeme

Assemblée : Non défini
Date : 20/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du jardin d'enfants et du multi-accueil de la maison d'accueil de jour "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la section appartement de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F712 SOUTIEN A L'ORGANISATION DE LA 2ÈME FETE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE ENTRE NEUF-BRISACH ET BREISACH AM RHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS - PREMIERE PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME MISSION DE PROMOTION DU BILINGUISME SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM SOMCO ACQUISITION ET AMÉLIORATION DE 5 LOGEMENTS À ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / ACTES : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 4 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LA RD 45 A WICKERSCHWIHR. PROGRAMME A111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU "FESTIV'ALSACE JEUNES 2014" DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU REMBOURSEMENT D'UN PRÊT D'HONNEUR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page