Proposition d'approbation du Pacte de Destination Alsace 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Proposition d’un dispositif d’aide à l’investissement dédié à l’équipement scénique pour la création et la diffusion artistique.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation d'un projet d'une convention de partenariat dans le domaine de la diffusion artistique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un dispositif d’aide à l’investissement pour l’enseignement artistique, la pratique en amateur, l’éducation artistique et culturelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à 4 centres d'interprétation du patrimoine et d'un avenant pour les conventions d'objectifs 2017-2019 relatives à 4 centres d'interprétation du patrimoine
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aide à la licence et à la valorisation du bénévolat, d'aide aux manifestations sportives, d'aide aux déplacements dans le cadre de compétitions sportives scolaires, d'aide à l’acquisition du matériel sportif aux associations accueillant des personnes en situation de handicap, d'aide aux clubs sportifs proposant un projet d’intérêt territorial.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité et d'approbation des termes des projets de conventions financières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la création de quatre nouvelles structures périscolaires sur le périmètre de la Communauté de Communes du pays Rhénan
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la rénovation du gymnase intercommunal et pour l'aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et la construction d'un bâtiment vestiaires à DRUSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d’attractivité - Proposition de création de structures périscolaires à l'échelle de la zone sud du Canton d'ERSTEIN bouclant le maillage territorial
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention à la commune de HOERDT pour le projet de la maison des arts et du patrimoine de HOERDT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Proposition d'aide à la rénovation du terrain de grands jeux en gazon synthétique du stade Omnisports d’OBERNAI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'attribution de subvention pour la création d'un accueil périscolaire au nouveau quartier d'OSTWALD "les Rives du Bohrie" commun avec l'école du quartier Wihrel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Amélioration des équipements sportifs en direction des collégiens, des associations et des habitants de ROSHEIM et environs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Amélioration des équipements sportifs en direction des collégiens, des associations et des habitants de Schweighouse-sur-Moder et environs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour les travaux de rénovation des gymnases intercommunaux de LAUTERBOURG et de SELTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la création d'une structure périscolaire à SELTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin