Conclusion d'une transaction entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin et la société SOTRAM Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement intérieur des lignes interurbaines du Réseau 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 2 à la convention relative aux titres combinés Réseau 67 + TER Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 3 à la convention multipartenariale relative à la mise en oeuvre de titres intégrés à l'échelle du territoire alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de signalisation de zones de covoiturage Communes de Gerstheim et Diebolsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement d'un délaissé de voirie entre la RD 84 et la RD 222 à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de la RD303 au domaine public routier de la commune de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclaration de projet pour l'aménagement de la Voie de Liaison Intercommunale Ouest (VLIO) - section sud à Eckbolsheim, Wolfisheim, Holtzheim et Lingolsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Affaires foncières - Délégation de signature Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à BISCHTROFF SUR SARRE Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un giratoire le long de la RD 1083 à ICHTRATZHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à LORENTZEN, le long de la RD 723 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain à MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière à PLOBSHEIM, le long de la RD 468 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion d'un terrain mis à disposition du Département à ROUNTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange de parcelles pour une régularisation le long de la RD 191 à URMATT Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Constitution de servitudes sur le site du CTCD de WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réfection du Pont sur la Mossig à WASSELONNE, le long de la RD 824 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain le long de la RD 63 à l'entreprise SUPER U de WOLFISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à Mertzwiller et Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) - Subvention à la Confédération Nationale du Logement du Bas-Rhin (CNL 67) et à l'Union Départementale de la Confédération Syndicale des Familles du Bas-Rhin (UD-CSF 67) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de TEMPOREO, résidence de relogement temporaire pour des ménages expulsés Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées pour la mise en oeuvre d'actions d'accès au logement de ménages très défavorisés Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résidentialisation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de droit de préemption urbain de Schweighouse-sur-Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d’agréments pour la réalisation de logements en Prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Diedendorf Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux (Wintershouse) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux (SIBAR - OPUS 67) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert à « Habitat Familial d’Alsace » des agréments et subventions d’ «Habitat des Salariés d’Alsace» au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat et de la politique volontariste du Département et vente d'une action de Habitat des Salariés d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs entre DOMIAL et le Conseil Départemental pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes dans le Bas-Rhin (CLLAJ) : Cap'Loji Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une étude urbaine prospective sur le quartier des pins à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'un chantier d'application d'étudiants éco-conseillers dans le cadre du Quartier plus 67 de Wangen Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des conventions-types pour le versement d'une aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en application de l’article L. 851-1 du code de la sécurité sociale pour la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bureau Alsace à Bruxelles - Convention cadre de partenariat pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles 2015-2016-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'avances remboursables Alsabail et abandon de créance Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat et subvention de fonctionnement 2015 à la SEML Maison de l'Alsace à Paris Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ADIRA : contrat d'objectifs et convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'artisanat : Contrat d'objectifs 2015 avec la Chambre de Métiers d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales - véhicule de tournée - indemnités de formation à des artisans stagiaires Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'artisanat : Conventionnement SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations 2015 aux associations France Silver Eco et Forum des Living Labs en Santé et Autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ADEC : contrat d'objectifs et convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre de consommation d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions à des organismes à vocation touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en réseau des sites touristiques et des musées d'Alsace (Pass'Alsace). Convention de partenariat avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Château du Haut-Koenigsbourg et du Vaisseau. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique en faveur de la montagne. Contrat de destination touristique du Massif des Vosges. Programme d'actions 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre d'agriculture de région Alsace - Contrat d'objectifs et convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Salon de l'agriculture biologique en Alsace Biobernai'15 - demande de subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'Alsace Bossue - Pays de Sarre Union Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier de Hautepierre à Strasbourg dans le cadre de l'avenant de sortie de la convention Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier de la Meinau à Strasbourg dans le cadre de l'avenant de sortie à la convention Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2015 de l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet cistudes sans frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte "Tous unis pour plus de biodiversité" Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de financement de troisième année du Plan Départemental de Prévention des Déchets avec l'ADEME et demandes de subvention pour la réalisation du plan d'action Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la Surveillance et l’Étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions pour le fonctionnement et l’investissement au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions annuelles 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de MAISONSGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KEFFENACH avec extension sur les communes de DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG, fixant le périmètre, comportant la liste des prescriptions du préfet et mentionnant la décision prévue à l'article L.121-19 du code rural et de la pêche maritime Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d’une commission communale d’aménagement foncier à HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d’aménagement foncier à NEUBOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de BUSWILLER avec extension sur le territoire des communes d’ETTENDORF, RINGENDORF et SCHALKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rocade Sud de Strasbourg entre la RD 1083 et l’autoroute A 35 : désignation des communes dans lesquelles il y a lieu de constituer des commissions communales ou intercommunales d'aménagement foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la restructuration foncière de la forêt privée Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme annuel d'actions d'éducation à l'environnement 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariats pour l'année 2015 entre le Département et des associations environnementales Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération batraciens 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Foch à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la Société MONDIA Déménagement dans le cadre du transfert du lycée Couffignal vers le collège Galilée en bâtiments modulaires à Lingolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Dotation de fonctionnement 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions aux associations « Mathématiques sans frontières » et « Entreprendre pour apprendre » Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat, avenants à un contrat de partenariat et contrat de coproduction entre le Département du Bas-Rhin et différents acteurs pour l'activité du Vaisseau, attribution de subvention dans le cadre de la coordination de la Fête de la Science 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d’accord valant solde du marché entre le Groupement et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la société CHANZY PARDOUX dans le cadre de la restauration de la toiture du donjon du château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux déplacements aux Championnats de France Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin