SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSERUE PIERRE DE COUBERTINETUDE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU GABARIT DU PONT SNCFCONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADERFINANCEMENT DES POSTES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONSC251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJET PEDAGOGIQUE INTERDISCIPLINAIRE DE SIGNALETIQUE BILINGUE PAR UNE CLASSE DE COLLEGE DER SICHERE SCHULWEG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DES DECHETS : PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DES CONVENTIONS ADEME-DEPARTEMENT ET AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE (CTV) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2011DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVEDE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE SUD RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTERC751 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE ROBERT SCHUMAN – SAINT AMARIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2011 DE METEO FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETSPROGRAMMES C262 ET C862 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR PROGRAMME C762 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONCOMITES DE SUIVILIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D’INTERVENTION EN 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVERPROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08, SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Berges du bassin - LPCR", sis au 128 avenue Robert Schuman à MULHOUSE (68200). Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création par l'association de parents et amis de personnes handicapées mentales (APEI) de HIRSINGUE d'une équipe soignante mobile sise à HIRSINGUE permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en Assemblée : Non défini Date : 31/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création par l'association régionale spécialisée d'action sociale, d'éducation et d'animation (ARSEA) d'un service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées de 23 places à WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 31/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins", sis rue Saint Jean à SOULTZ (68360). Assemblée : Non défini Date : 26/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transfert d''autorisation au profit de "l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne" (APSM) en matière de prévention spécialisée. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom' de Reinette", sis au 9, rue Herzog à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, sur le territoire des communes de ESCHENTZWILLER et DIETWILLER. Assemblée : Non défini Date : 25/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant classement des projets recevables aux appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de la Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin lancés en 2011. Assemblée : Non défini Date : 20/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de CHALAMPE. Assemblée : Non défini Date : 20/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.) Assemblée : Non défini Date : 19/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
abrogeant l'arrêté n° 2011-003-SEA ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES. Assemblée : Non défini Date : 19/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR40 LOGEMENTS A WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DE TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE AU CARREAU RODOLPHE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DE COMPOSANTES DE L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN A DES SIGNALETIQUES COMMUNALES BILINGUES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2011 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DES CHALETS POSTES DE SECOURS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE L’ILL – ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 9 LOGEMENTS A NEUF BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DU CONTRAT DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES PASSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV DE LA REGION MULHOUSIENNE, DES TROIS PAYS ET DE COLMAR FECHT ET RIEDAIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 3ÈME PROGRAMMATION 2011 - Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LUTTE CONTRE LES INONDATIONS A BOLLWILLER, FELDKIRCH, PULVERSHEIM ET UNGERSHEIM AUTORISATION DE DEFRICHEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE HUNDSBACH SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE BETTLACH LINSDORF OLTINGUE FISLIS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFAIDES AUX COMITES DEPARTEMENTAUX, AUX CLUBS SPORTIFS, A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX TITULAIRES DU BAFA BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111, A112 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES SPECIALISESPARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08, SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DU CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 11 LOGEMENTS A ROUFFACH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES : ETUDE CONCERNANT LE CENTRE DU TORRENT A STORCKENSOHN ASSOCIATION CENTRE CHRETIEN DU TORRENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION PDP Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EUROPEEN POUR L’INTERNET A HAUT DEBIT DANS LES ZONES RURALES FEADER Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES CONVENTIONS 2011-2013 PROGRAMME C252 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR16 LOGEMENTS A HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONLA POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L’HABITAT ET LA GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE.BILAN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS-PAYS 2010-2013 : CREATION D'UN RESEAU DE SENTIERS DE DECOUVERTE - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES ANNUITÉ 2011 CONVENTIONS DE PAIEMENT ASSOCIÉ AVEC L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN EN MATIERE DE T.I.C.E. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LES PROJETS ARRETES DE PLANS DE DEPLACEMENTS URBAINS 2011-2012 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE COLMAR ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS DES ENVIRONS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AIDES AUX BÂTIMENTS À VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIERENTZAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 201CONVENTION PORTANT OFFRE DE CONCOURS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR CINQ COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DEBIT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2011 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET A L'EQUIPEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG RHENATOUR DECOUVERTE DOUCE ET RAISONNEE D'UNE ZONE RAMSAR ASSOCIATION RHIN VIVANT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE LA CENTRALE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITÉ DE FESSENHEIM DÉFRAIEMENTS DES MEMBRES DE LA CLIS Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REACTUALISATION DE L'ENGAGEMENT DU DEPARTEMENT POUR LA CONSTRUCTION PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE COLMAR D'UNE FOURRIERE ET D'UN REFUGE ANIMALIER Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBSTITUTION DE LA PART DEPARTEMENTALE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT AUX TAXES POUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES ET POUR LE FINANCEMENT DU CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT A COMPTER DU 1ER MARS 2012 Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE PFASTATT AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2012 Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE SPORTIVE DEPARTEMENTALE EVOLUTION DES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES D’URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMMENT DES SEM (EXERCICE 2010) Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2011-00248-DA du 21.06.2011 portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Croix-Marine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRESIDENT DU CONSEIL GÉNERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS MOBILIERS INFORMATIQUES Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2012 Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION DE MODIFICATION DES CRITÈRES DE RECEVABILITÉ DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION THERMIQUE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE 2 PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 2 EXERCICE 2011 Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU CAPITAL D'ALSABAIL Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale de 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la fédération ADMR du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 13/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 432 et RD 7 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WINKEL. Assemblée : Non défini Date : 11/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de l'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 03/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 30/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM de 141 à 145 places par extension de la capacité d'accueil de jour de 2 à 6 places. Assemblée : Non défini Date : 29/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre des mesures conservatoires dans la commune de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 27/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n°2009-033-8 DDASS/n°2009-00046-DSOL du 26.01.2009 relatif à la capacité d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l'hôpital local de RIBEAUVILLE et autorisant celle-ci à hauteur de 119 lits. Assemblée : Non défini Date : 25/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin