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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Proposition d'attribution d'aides pour l'initiation à l'équitation des jeunes en situation de handicap, pour la licence sportive scolaire, pour les frais de transport dans le cadre des compétitions sportives scolaires et pour la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'attribution d'aide pour 2018 au Comité Départemental Handisport du Bas-Rhin et proposition d'approbation des termes de projet d'une convention à conclure avec ce comité

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 12/11/2018
  • Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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