Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions 2012 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''Déchets et matières organiques'' Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à MAISONSGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prix franco-allemand ''Silbermann'' 2012 - Prolongation de deux projets INTERREG IV A Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la maison alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Sainte-Odile Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation d'un an du contrat de territoire du Canton de Villé - Adoption de la programmation au titre de 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2012 (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur de la CUS pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des hébergements de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de coopération avec le Département du Haut-Rhin dans le domaine de la prévention des déchets Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariats 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligne à grande vitesse Est Européenne - Avenant technique relatif à la convention de financement et de réalisation de la deuxième phase Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande de la communauté de communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions de délégation pour l'organisation de circuits de transports d'élèves et étudiants handicapés Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis relatif au projet de Plan de déplacements urbains de la CUS - Adhésion du Département à l'Association ''AGIR'' - Subvention exceptionnelle au GART Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc privé Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat au titre du Programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat local d'engagement relatif à la lutte contre la précarité énergétique - Protocoles thématiques Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) - Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de marché en vue de la réalisation d'une résidence junior à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une nouvelle demi-pension au collège ''Rembrandt Bugatti'' à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction transitoire à la base nautique de PLOBSHEIM - Avant-projet définitif (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouveaux locaux du Centre médico-social de MUTZIG - Avant-projet définitif (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière sur le site du collège de BARR-HEILIGENSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des maisons éclusières n° 7 et 11 à HANGENBIETEN et STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de CHATENOIS, EBERSHEIM, HIPSHEIM, HOHFRANKENHEIM, KIRRWILLER, MITTELSCHAEFFOLSHEIM, NORDHEIM et VALFF Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS - Echange de terrains à HATTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 106 à MENCHHOFFEN, NIEDERSOULTZBACH et UTTWILLER - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 113 à INGWILLER, SPARSBACH et WEINBOURG - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réaménagement de la RD 246 à NIEDERROEDERN - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 235 à PFAFFENHOFFEN et SCHALKENDORF - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière au droit de la RD 204 à RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à l'Etat le long de la RN 4 (route du Rhin) à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à HUTTENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à LIPSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à SURBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets de proximité - Aménagement du carrefour entre la RD 919 et une voie communale à DAUENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 419 dans la traversée de MORSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'une piste cyclable à KINTZHEIM - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de frais de séjours de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lutte contre les violences faites aux femmes Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement d'un acompte 2012 aux associations Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs) et aux championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et à l'équitation scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition interdépartementale de la taxe professionnelle versée au Fonds départemental de péréquation du Haut-Rhin (exercice 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de matériel de rechargement électrique Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre médico-social de BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux pour l'antenne médico-sociale d'ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Barème des participations allouées aux usagers des restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages à un bien meuble - Indemnisation Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre le Département et l'Amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Conseil Général dans le cadre d'un mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin