Délibérations

Délibérations

144 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

Proposition de tarifs des régies

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2018 - Synthèse

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin