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Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Vente de matériels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations 2016 à l'ADF et à l'IFET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 53 en traverse de la commune de DAMBACH - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclassement d'une parcelle issue du domaine public routier à SOLBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 - Aménagement dans la traverse de FEGERSHEIM Convention de transfert pour l'entretien et la gestion de l'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de délaissé de voirie (RD104 et RD80) à la commune de SIEGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Associations Vélo Emploi et CADR 67 - Conventions d'objectifs et subventions 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction d'une action d'accompagnement des nouveaux habitants de logements HLM neufs au niveau BBC (bâtiment basse consommation)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement de la colocation coachée sur le territoire d’action Nord en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement de la colocation coachée sur le territoire d’action sud en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de l'association Entraide Emploi de Saverne intervenant sur le territoire Ouest du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement du CCAS de Sélestat sur le territoire d'action sud du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le territoire Sud du département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le Nord et le Nord-Ouest du département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Régularisation pour 2015 du cofinancement du bureau d'accès au logement de la Fondation 'Vincent de Paul' sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Agrément définititf pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH- reconduction du soutien à la certification d'opérations de logements aidés - Contrat de coopération avec CERQUAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de 2 autocars SETRA affectés aux lignes du Réseau 67 exploitées par la Compagnie des Transports du Bas-Rhin (CTBR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière à MARLENHEIM (RD 2004)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 672 en traverse de la commune de WALBOURG - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle départementale à THAL-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle départementale à VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière RD 226-64 à REICHSTETT et VENDENHEIM Acquisition de parcelles de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'un délaissé de la RD 34 sur le territoire de la commune de SEEBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réaménagement de la RD 34 - Acquisition de terrains sur la commune de SEEBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sécurité des usagers sur les routes départementales - Dispositif de franchissement de la faune -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’aide aux communes relative à l’enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Départemental sur le projet de Règlement Local de Publicité (RLP) arrêté de la Ville de Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Cofinancement du fonctionnement de l’association AVA habitat et nomadisme en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 du Centre Communal d’Action Sociale de Strasbourg pour le fonctionnement de la structure " Les Remparts "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat pour l'année 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Avenant n°3 pour l'année 2015 à la convention de gestion des aides de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) - Convention de partenariat au titre des missions sociales de l'organisme PROCIVIS Alsace en faveur des programmes d'intérêt général Adapt'Logis 67 et Rénov'Habitat 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion à la SOCOLOPO et achat de parts sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage (SDAGV) - Reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet européen 2016-2017 " Via Romea Francigena"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du Fonds de soutien pour les projets en matière de jeunesse de la Conférence du Rhin Supérieur (2016-2018)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur de divers organismes à vocation agricole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de centralité urbaine : financement de l’aménagement de la trame verte de Bischwiller - tranche 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ASPA - Association pour la Surveillance et l’Étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace - Subvention pour le fonctionnement au titre de 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2016 des collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège de Gerstheim - Dénomination du collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2016 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace, prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'exploitation commerciale des produits dérivés issus de l'oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions de fonctionnement 2016 au Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement au Centre d'Information Régional sur les Drogues et Dépendances (CIRDD Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification de la mise à disposition d'un agent auprès de l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement Local de coopération transfrontalière EURODISTRICT PAMINA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition d'un agent pris en charge par le Centre Départemental de Gestion du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels roulants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction - OPUS 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du Personnel du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Versement de la part fixe de la subvention 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création d’unités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

112 Transports ferroviaires Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

113 Voies d'eau Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

114 Transport routier interurbain Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

117 Actions transversales dans le domaine des transports Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

121 Voirie nationale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

122 Voirie départementale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

122 Voirie départementale - Tarifs 2016 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - deuxième phase (PPBE 2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

125 Actions de sensibilisation à la sécurité routière Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

131 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

132 Aide à la pierre - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

132 Aide à la pierre - Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat en 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

133 Opérateurs de l'habitat - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

134 Aires d'accueil des gens du voyage - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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