REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC ENEDIS POUR L'ACCES AUX DONNEES SUR LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PERMANENT SUR LE TERRITOIRE ALSACIENBILAN ET AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINEFONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A LA RECONDUCTION DU SECRETARIAT COMMUN ET DU FONDS DE COOPERATION DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR 2019 - 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET ACTION DE PARRAINAGE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTION POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2018 ET CRITERES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS SEPTIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRESPARTICIPATION COMPLEMENTAIRE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (F.S.L)CONTRIBUTION 2018 DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)8ÈME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATRÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2017 DU DELEGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DEPARTEMENTAL A L'AEROPORT DE COLMAR HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS DE PREVENTION EN EHPAD - PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A GEOGRANDEST, PLATEFORME REGIONALE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES (IDG) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPELS A PROJETS PRATIQUES ARTISTIQUES EN COLLEGE ET CULTURE ET SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL)RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSEANNÉE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015-2020 - PORTS RHENANS DE MULHOUSEAMENAGEMENT D'UN TERRE-PLEIN DE LA CONCESSION PORTUAIRE DE HUNINGUE - PLATEFORME DE VILLAGE-NEUF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN A TROIS PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR L'ANNEE 2018 AVEC LES PRINCIPAUX FOURNISSEURS D'ÉNERGIE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ESPACES NATURELS SENSIBLES (INDIRECT)PARTICIPATION A L'ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE VERTE POUR LA LUTTE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATECONVENTION 2018-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSOCIÉTÉ MULHOUSIENNE DES CITÉS OUVRIÈRES (SOMCO)RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANNBILAN DE CONCERTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRÈS NATIONAL DE LA FÉDÉRATION ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE - RESTITUTION PAR LE SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D’ALSACE (SMIBA) DE LA COMPETENCE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE AUX COMMUNES DE LEPUIX (90), SEWEN (68) ET SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE (88) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION-AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION DE ZONES DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES SUR LES COMMUNES DE RIEDISHEIM ET SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE CAP À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VILLAGE-NEUFTRAVAUX SUR LE PONT DU PALMRAIN - RD 105CONVENTION FINANCIERE BINATIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALESEPTIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE LA MISSION CENTENAIRE DE LA 1ÈRE GUERRE MONDIALE AUX DEPENSES RELATIVES A L'INDEXATION DES FICHES MATRICULES MILITAIRES DES CLASSES 1893 - 1921 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCOMPAGNEMENT D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENTET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE POUR UN MONTANT DE 10 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATIONS DE VIABILITE HIVERNALESITE DU LAC BLANC - ORBEY - RD 48 IICONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS ET DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS AUTOROUTE-AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES - BILAN DE LA CONCERTATION SUR LES ÉTUDES PRÉALABLES ET D'OPPORTUNITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION DU CONGRES DU MAIS A MULHOUSE EN NOVEMBRE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT UNE PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP ORIGINAIRE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION HAUT-RHINOISE A BERLIN DANS LE CADRE DE LA COMMISSION INTERGOUVERNEMENTALE FRANCO-GERMANO-SUISSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION-AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) ET NOUVELLES ACTIONS POUR LE RETOUR A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES A LA JEUNESSE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UNE SOMME INDUMENT PERCUE AU TITRE DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT DE PRESENTATION ET PREMIER PLAN DE GESTIONPOUR LA PERIODE 2019-2029 EN VUE DE LA CREATIONDE LA RESERVE BIOLOGIQUE MIXTE DES MASSIFS FORESTIERSDE LA HAUTE-BERS ET DU SEEWANDDE LA FORET DEPARTEMENTALE DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATION ANNUELLE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORFAIT AUTONOMIE 2018 - VERSEMENT COMPLEMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A131 - A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEESAU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DEVIATION DE BALLERSDORF - TRAVAUX DE PROTECTION ET DE SURVEILLANCE DE CONDUITES DE TRANSPORT DE GAZ Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉAMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLEEUROVELO 6 (VV24) À VALDIEU-LUTRAN PROGRAMME A472 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS SIXIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS AVEC SFR ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LES MODALITES D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATION DES ANTENNES ET PARABOLES TETRA SUR LE SITE DE LINTHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019PROLONGATION DES DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONSATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) A L'OCCASION DU MARCHE DE NOEL D'ENSISHEIM DU 6 AU 10 DECEMBRE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA FORET ENCHANTEE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RHIN BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACHÈVEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSEAVENANT N° 1 AUX CONVENTIONS N° 32/2013 ET N° 33/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 39 600 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER DISSOLUTION DE COMMISSIONS COMMUNALES D'AMENAGEMENT FONCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE -ANNÉE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACECONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA MUHLBACH-SUR-MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISSION PROMOTION DU BILINGUISMEAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE VIABILISATION AU BENEFICE DU COLLEGE DE SAINTE MARIE AUX MINES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL68 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION 2018 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)SIXIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HIRSINGUE - ROPPENTZWILLERSECTION HENFLINGEN - WALDIGHOFFENTRONÇON OBERDORF - WALDIGHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISMECONGRES FLAREP 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D ENTRETIEN EFFECTUES SUR 21 TILLEULSREMARQUABLES A HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE DE PARTENARIATRELATIVE A LA GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLEDE LA FORET COMMUNALE DE DURMENACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PASSERELLE-OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ SUR LE CANAL DU RHÔNE AU RHIN À HIRTZFELDEN. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF REPONSE ACCOMPAGNEE POUR TOUS - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYMBIOPARTICIPATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AU TITRE DE 2018 AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF, ET PERSPECTIVES FINANCIÈRES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION EN 2018 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À WROCLAW (POLOGNE) DU 3 AU 6 JUIN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2018AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION DE FOURNITURE D’ACCES INTERNET & DES SERVICES RESEAUX ASSOCIES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DEVOLONTARIAT ECOLOGIQUE FRANCO ALLEMAND Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENTAU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSEDE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉSINTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME ACTION COEUR DE VILLE CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE POUR LA COMMUNE DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ECOMUSEE/PARC DU PETIT PRINCE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET INTERREG V TROIS PAYS A VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTEHPAD RESIDENCE LE CASTEL BLANC DE MASEVAUXOPERATION DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAPPELS A PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LA SEMAINE CA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN : 5 JOURS POUR PARLER D'ÉNERGIES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin