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Délibérations

Délibérations

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28155 résultats

Reconduction du soutien au dispositif de colocation coachée pour les jeunes sur le territoire des Maisons du Conseil Général de HAGUENAU et WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du soutien au dispositif de colocation coachée pour les jeunes sur le territoire de la Maison du Conseil général de SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du règlement intérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation d'un logement locatif social à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat pour l'année 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 1 au contrat local d'engagement (CLE) de lutte contre la précarité énergétique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement technique à la voirie et à l'aménagement (ATVA) - Convention-type annuelle en matière de conseil gratuit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au commerce de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2014 à l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle des commissions et frais des garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'ADEC au titre de 2014 et à diverses initiatives dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante et du camping

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de DURNINGEN et KIENHEIM avec extension sur GOUGENHEIM et SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de propriété des cités scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Subvention de fonctionnement 2014 dans le cadre du contrat d'objectifs 2013-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie des collèges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration partielle du Vaisseau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétence ''équipement eau potable Haut-Koenigsbourg'' au SDEA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet territorial de développement culturel 2014-2016 de l'Alsace Bossue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux animations des Mercredis du sport, aux conventions d'objectifs et de développement sportif et aux Championnats d'Alsace - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI) relatifs aux sports de nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention avec l'Association ''Réagir France-Roumanie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif MAIA (Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Refonte des modalités de financement des opérateurs de l’insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à jour du règlement financier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dépôt de marques relatives au Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de l'immeuble des anciennes Archives départementales rue Fischart à STRASBOURG - Interruption du processus de vente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente des appartements de l'Amicale du personnel - Vente de l'appartement de LA CLUSAZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 26 et RD 466 et deux chemins ruraux, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique de la nouvelle section de RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de ASPACH, CARSPACH et HEIDWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 26, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la nouvelle section de la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de ASPACH, CARSPACH et HEIDWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2014 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2014 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG WIHR

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la médicalisation de 21 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) pour personnes handicapées vieillissantes de Mulhouse - Bourtzwiller, géré par l'association "Les Papillons Blancs".

Assemblée : Non défini
Date : 18/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation des personnes qualifiées prévues par l'article L. 311-5 du code de l'action sociale et des familles.

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan du 13 décembre 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 13/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 ADOPTION DES REGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES AUX PROJETS RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE HYDRAULIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET RELATIF A LA GESTION DES DECHETS ELIGIBLE AUX CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PREMIERE GENERATION NOUVELLE DECHETTERIE DE SOULTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES AFFECTATION AU TITRE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME MILLESIME 2013 PROGRAMME I 214

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RENOVATION THERMIQUE DES LOGEMENTS PRIVES CONTRAT LOCAL D'ENGAGEMENT CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE - AVENANT N°1 - MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2014 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 5ÈME PROGRAMMATION 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'AMENAGEMENT DU SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU LAC BLANC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE DE PARTENARIAT 2013 ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE ANNUELLE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132, A134 ET A171 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EXCEPTIONNEL D'EQUILIBRE EN FAVEUR DU PÔLE D'ARCHEOLOGIE INTERDEPARTEMENTAL RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT RÉHABILITATION THERMIQUE DE 6 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLABORATION ENTRE LES CONSEILS GÉNÉRAUX DU BAS RHIN ET DU HAUT RHIN DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION DES DÉCHETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS À GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER UNE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 SIXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FUSION DES SYNDICATS MIXTES DE LA FECHT AVAL ET DU STRENGBACH APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS ET DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 PROJET CULTUREL ET TOURISTIQUE DE LA STATION DES TROIS-EPIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT, LA COMCOM DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG, L'ARIM ALSACE ET PROCIVIS ALSACE DANS LE CADRE DU PIG "HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN" ET DU PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS VALLEE DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) ET DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN POUR 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU GIESSEN ET DE LA LIEPVRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES ENVELOPPES SPECIFIQUES EAU-ASSAINISSEMENT DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 ET DES MODALITES D'AIDE CORRESPONDANTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR D'ILLFURTH AVENANT AU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE PROJET DE REQUALIFIQUATION DU COL DE LA SCHLUCHT.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 12 à 21 places du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Maison Emilie" à MALMERSPACH, géré par l'association "Au fil de la vie", soit 17 place d'hébergement permanent et 4 places d'hébergement temporaire, par médicalisation de 7 plac

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la médicalisation de 10 places du service d'accueil de jour Evasion (site de Mulhouse), géré par l'association pou l'information scientifique et technique en rééducation (Alister), dédiées à la prise en charge de personnes cérébro-lésées vieill

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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