Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

1363 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année

Proposition d'adoption de la Stratégie Bilinguisme et de deux projets de Conventions opérationnelles 2018-2022 (Convention opérationnelle portant sur la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace et Convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l’Office pour la Langue et les Cultures d’Alsace et de Moselle)

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 22/10/2018
  • Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2019, d'approbation des tarifs 2019 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2018 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service et l'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Grand Est pour le fonctionnement de l'Ecole européenne de Strasbourg

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 22/10/2018
  • Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/10/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/10/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :

  • Type d'offre :
  • Date limite de candidature :